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Cycle production/vente
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Ventes
de biens
Prestations
de services Dividendes Redevances Intérêts
Critères
à réunir
simultané-
ment pour
donner
lieu à la
comptabi-
lisation
Critères
spécifiques
• L’entreprise
a transféré
à l’acheteur
les risques
et avantages
importants
inhérents
à la propriété
du bien.
• L’entreprise
n’est plus
impliquée
dans la gestion,
ni dans
le contrôle
effectif du bien
cédé.
• Les coûts
encourus
ou à encourir
pour
la réalisation de
la transaction
sont estimés
de manière
fiable.
Critères
spécifiques
• Évaluation
fiable du degré
d’avancement
de la prestation
de services à la
date de clôture
de l’exercice.
• Les coûts
encourus ou à
encourir pour
la réalisation de
la transaction
sont estimés
de manière
fiable.
Critère
spécifique
• Lorsque
le droit de
l'actionnaire
est établi
(date de
l'assemblée
générale).
Critère
spécifique
• Consta-
tation au fur
et à mesure
de leur
acquisition
selon
la substance
du contrat.
Critère
spécifique
• Conformé-
ment à la
méthode
du taux
d’intérêt
effectif
Évaluation des produits des activités
ordinaires
Selon la norme IAS 18, l’évaluation des produits ordinaires de l’entreprise
s’effectue selon la
juste valeur*
de la contrepartie reçue ou à recevoir.