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Cycle production/vente
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L ’ É T U D E D E L A N O R M E
Objectif
L’objectif de la norme IAS 18 est de prescrire le traitement comptable des
produits des activités ordinaires provenant de certains types de transactions et
événements.
Elle précise la distinction entre les produits des activités ordinaires de l’entre-
prise et les profits, et donne des commentaires sur :
- la date de comptabilisation ;
- le montant de la comptabilisation ;
- les informations à fournir.
Le projet « reconnaissance du revenu » a abouti à la naissance d’une nouvelle
norme commune IFRS et US GAAP. Cette nouvelle norme IFRS 15 « Produits
des activités ordinaires issus des contrats avec les clients » a été publiée en
mai 2014.
Elle remplace IAS 11 « Contrats de construction », IAS 18 « Produits des activi-
tés ordinaires », IFRIC13 « Programme de fidélisation de la clientèle », IFRIC 15
« Contrats de construction de biens immobiliers », IFRIC 18 « Transferts d’actifs
provenant de clients » et SIC 31 « Produits des activités ordinaires – Opérations
de troc impliquant des services de publicité ».
Cette norme, qui devrait être adoptée au deuxième trimestre 2016 par l’Union
européenne, sera applicable de manière obligatoire pour les exercices ouverts
à compter du 1
er
janvier 2018, avec une application anticipée possible.
Un essentiel de la norme IFRS 15 « Produits des activités ordinaires issus des
contrats avec les clients » fait l’objet de la partie suivante du chapitre 5.
Champ d’application
Selon la norme IAS 18, les
produits des activités ordinaires*
sont des entrées bru-
tes d’avantages économiques au cours de l’exercice, dans le cadre des activités
ordinaires d’une entreprise lorsque ces entrées conduisent à des augmenta-
tions des capitaux propres, autres que les augmentations relatives aux apports
des participants aux capitaux propres.