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Les produits des activités ordinaires peuvent résulter de trois types d’événe-
ments et de transactions :
Prestation
de services
Autres :
- dividendes,
- redevances,
- intérêts.
Ventes de biens
Produits
Les autres événements sont :
les dividendes
,
les redevances
, les
intérêts.
Pour pouvoir identifier correctement des transactions, il faut faire une analyse
de leur substance économique.
Une transaction peut être scindée en différentes composantes, par exemple :
prestation de service, incluse dans le prix de vente d’un produit.
Plusieurs transactions peuvent être combinées en une seule, par exemple :
vente avec clause de rachat.
Les produits des activités ordinaires suivants n’entrent pas dans le champ d’ap-
plication de la norme IAS 18 :
- contrats de location (IAS 17) ;
- contrats d’assurances des entreprises d’assurance ;
-
dividendes
issus de participations comptabilisées suivant la méthode de la mise
en équivalence (participations dans des entreprises associées) ;
- comptabilisation des produits agricoles (IAS 41).
Traitement comptable
1)
Fait générateur
> Principes généraux
Selon la norme IAS 18, il y a lieu de comptabiliser les produits des activités
ordinaires lorsque les deux critères suivants sont réunis :
Des avantages économiques
futurs sont probables
et
Leur montant peut être évalué
de manière fiable
IAS 18 – Produits des activités ordinaires
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