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Cycle production/vente
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est le prix observable d’un bien ou service lorsque l’entité vend ce bien ou service
séparément dans des circonstances similaires et à des clients similaires.
Lorsque le prix n’est pas observable directement, l’entité doit utiliser toutes les
informations internes ou externes disponibles pour procéder à son évaluation,
en privilégiant les données observables (prix de biens similaires par exemple).
Un client reçoit un rabais pour l’achat d’un ensemble de biens ou de services
si la somme des prix de vente autonomes de ces biens ou services promis est
supérieure à la contrepartie promise dans le contrat. Cette réduction de prix
est alors répartie proportionnellement entre toutes les obligations de perfor-
mance sauf quand l’entité a des preuves observables que la réduction ne con-
cerne qu’une ou plusieurs, mais pas toutes, obligations de performance.
E
XEMPLE
INSPIRÉ DES
«
ILLUSTRATIVE
EXAMPLES
»
D
’IFRS 15
Les données
Une entité conclut un contrat de trois ans pour nettoyer les bureaux d’un
client sur une base hebdomadaire. Le client s’engage à payer 100000 ¤ par
an. Le prix de vente autonome de ce service à la conclusion du contrat est
de 100000 ¤ par an. L’entité comptabilise des revenus de 100000 ¤ par
an pendant les deux premières années de prestations de services.
À la fin de la deuxième année, le contrat est modifié et la redevance pour
la troisième année est réduite à 80000. En outre, Le client s’engage à pro-
longer le contrat pour trois ans supplémentaires pour un total de 200000 ¤
payables en trois versements annuels égaux de 66667 au début des années
4, 5 et 6. Après cette modification, la durée résiduelle du contrat est de
4 ans et le prix total à encaisser de 280 000 ¤.
La solution
Le prix de vente autonome des services au début de la troisième année est
de 80000 ¤ par an. Le prix de vente autonome pour les 4 années est donc
de : 4
80000 ¤ = 320000 ¤.
À la conclusion du contrat, l’entité détermine que chaque semaine de ser-
vice de nettoyage est distincte. Malgré cela, l’entité comptabilise le contrat
de nettoyage sur 3 ans comme une seule obligation de performance car les
services de nettoyage hebdomadaire sont une série de services distincts qui
sont sensiblement les mêmes.
À la date de la modification, l’entité évalue les services qui restent à four-
nir et conclut qu’ils sont distincts. Cependant, le chiffre d’affaires restant à
encaisser (280000 ¤) ne reflète pas le prix de vente autonome des servi-
ces qui seront fournis (320000 ¤).
Par conséquent, l’entité enregistre la modification comme une résiliation
du contrat initial et la création d’un nouveau contrat au prix de 280000 ¤
pour quatre ans et comptabilise des revenus de 70000 ¤ par an (280 000
÷ 4 ans).