345 / 942
CHAPITRE
IAS 32/39 – IFRS 7/9 – Instruments financiers
345
IAS 32/39
IFRS 7/9
Instruments financiers
L ’ E S S E N T I E L D E S N O R M E S
Éclairage des auteurs
Les instruments dérivés (swap, options…) qui nécessitent une mise de fonds sou-
vent négligeable sont fréquemment porteurs de risques financiers importants. Le
référentiel IFRS impose donc l’évaluation et la comptabilisation de tous les ins-
truments financiers (y compris les dérivés) afin de contraindre les entreprises à
suivre ces instruments.
Les instruments financiers sont classés en quatre catégories pour les actifs et
deux pour les passifs. Pour simplifier, nous n’en retiendrons que deux :
- les instruments qui seront détenus jusqu’à leur échéance (ex.: obligation acquise
pour être conservée jusqu’à son remboursement, créance client, dette fournisseur).
Ces instruments ne comportent pas de risque de variation de valeur (hormis le cas
où le débiteur serait défaillant). En conséquence, ils sont évalués à leur coût (déter-
miné par un calcul d’actualisation puisque la somme sera encaissée plus tard);
- les instruments qui peuvent ne pas être détenus jusqu’à leur échéance (ex. :
action, obligation susceptible d’être cédée, instrument dérivé). Ceux-ci pouvant
être cédés à tout moment, la norme impose leur évaluation à leur juste valeur
afin d’informer au mieux les tiers sur la stratégie poursuivie (spéculative ou non)
et les résultats de cette stratégie.
Dans le cas d’une opération de couverture, la norme prévoit la faculté d’utili-
sation d’un traitement dérogatoire afin de faire en sorte que la perte subie par
l’instrument couvert et le gain couvrant cette perte réalisée sur l’instrument de
couverture (ou l’inverse) se compensent au niveau du compte de résultat, ce qui
n’aurait peut-être pas été le cas sans ce traitement d’exception.
L’IASB a publié la norme IFRS 9 destinée à remplacer IAS 39 en trois phases.
À ce jour, cette norme n’a pas été approuvée par l’Union européenne.
Le développement des marchés financiers, leur complexification crois-
sante et les risques qu’ils génèrent (en particulier, les instruments déri-
vés) ont conduit l’IASB à rendre obligatoires :