348 / 942
Instruments financiers
348
2)
La société Alpha vend des marchandises à crédit à la société Beta.
Dans le bilan de la société Alpha, la créance sur Beta figure à son actif. C’est un
droit contractuel de recevoir de la trésorerie de la société Beta. Il s’agit donc
d’un actif financier.
Dans le bilan de Beta, la dette envers Alpha figure au passif. C’est une obligation
contractuelle de remettre de la trésorerie à la société Alpha. Cette dette consti-
tue un passif financier. La vente à crédit donne lieu à un actif financier chez Alpha
et un passif financier chez Beta. Elle constitue donc un instrument financier.
I
LLUSTRATION
1
Exemples d’actifs et de passifs financiers
• Investissements financiers : titres d’emprunt, titres de participation non
consolidés, autres titres…
• Prêts et créances émis par l’entreprise.
• Créances clients.
• Trésorerie.
• Dettes fournisseurs.
• Emprunts.
• Instruments dérivés et dérivés incorporés : swaps de taux, swaps de devi-
ses, options d’achat, de vente, caps, floors, collars…
Attention :
les titres des sociétés consolidées sont des actifs financiers
exclus du champ d’application des normes IAS 32, IAS 39 et IFRS 7, car ils
relèvent d’IAS 27, IAS 28 et IFRS 10, 11 et 12.
• Remarque
Un instrument financier émis peut contenir à la fois une composante de passif
et une composante de capitaux propres. Il s’agit alors d’un instrument financier
composé. Son traitement comptable relève d’IAS 32.
I
LLUSTRATION
2
La société Bernard émet des obligations convertibles en actions au taux
d’intérêt annuel de 4 % alors que le taux pour des obligations non conver-
tibles s’élève à 6 %. Le montant emprunté est fixé à 100000 K¤ et est
remboursable in fine dans deux ans. Il donne lieu à un encaissement de
100000 K¤ à l’origine, puis à un décaissement de 4000 K¤ d’intérêts un
an plus tard et, en l’absence de conversion, de 104000 K¤ l’année suivante
(100000 K¤ de remboursement et 4000 K¤ d’intérêts).
Cette opération est équivalente à une émission d’obligations ordinaires au
taux de 6 %, qui constitue un passif financier, et à l’émission d’instruments
de capitaux propres (les options de souscription). Il convient de séparer
ces deux éléments.
Le passif financier doit être enregistré pour un montant de 96333 K¤, soit
(4000/1,06) + (104 000/1,06
2
) et l’instrument de capitaux propres pour la
différence, soit 3667 K¤.