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IAS 32/39 – IFRS 7/9 – Instruments financiers
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Classification des instruments financiers
Lors de leur comptabilisation initiale, les actifs et les passifs financiers doivent
être classés.
Le classement dépend :
- de la nature de l’instrument :
- actif financier comportant une échéance (exemple, une créance),
- actif financier n’ayant pas d’échéance (exemple, une action),
- passif financier,
- instrument de capitaux propres,
- de l’intention de l’entité :
- conserver l’instrument financier jusqu’à l’échéance,
- réaliser une plus-value à court terme,
- le considérer disponible à la vente, sans objectif spéculatif à court terme.
Ce classement emporte des conséquences importantes sur :
- l’évaluation initiale (prise en compte ou non des coûts initiaux dans le coût
de l’instrument) ;
- l’évaluation ultérieure (évaluation au coût amorti ou à la juste valeur) ;
- la comptabilisation, le cas échéant, des variations de juste valeur (en résultat
ou en
autres éléments du résultat global
*) ;
- les tests de dépréciation (pas de dépréciation pour les actifs financiers à la
juste valeur par le biais du compte de résultat).
L’objectif du classement est d’informer les lecteurs des états financiers sur :
- la stratégie poursuivie ;
- les risques encourus.
Il s’agit donc d’une comptabilité d’intention.
I
LLUSTRATION
3
Les instruments acquis pour des raisons spéculatives sont évalués à leur
juste valeur. Les variations de celle-ci impactent directement le compte de
résultat. Les états financiers mettent ainsi en évidence la stratégie pour-
suivie, les résultats obtenus et les risques encourus. En revanche, un actif
financier destiné à être conservé jusqu’à son échéance n’est pas évalué,
ultérieurement à son acquisition, à la juste valeur mais au coût amorti. En
effet, aucun risque de gain ou de perte relatif à la juste valeur ne devrait
survenir, sauf en cas de dépréciation due à l’insolvabilité du débiteur (dans
cette situation, une dépréciation doit alors être constatée).
Selon le référentiel IFRS, il existe 4 catégories d’actifs financiers et 2 de passifs
financiers :
• Les prêts et créances :
– actifs non dérivés ayant des paiements fixes ou déterminables qui ne sont
pas cotés sur un marché actif et qui ne sont pas détenus pour être cédés à
court terme.