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Consolidation
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lisés dans les autres éléments du résultat global au titre de la participa-
tion sur la même base que celle qui aurait été exigée si l’entité émettrice
avait directement sorti les actifs ou passifs correspondants.
Exemple : si une entreprise associée dispose d’actifs financiers disponibles
à la vente et que l’investisseur perd son influence notable sur l’entreprise
associée, il doit reclasser en résultat net le profit ou la perte antérieu-
rement comptabilisé en autres éléments de résultat global relatifs à ces
actifs.
> Une participation dans une entreprise associée devient
une participation dans une coentreprise ou vice versa
Lorsqu’une participation dans une entreprise associée devient une participation
dans une coentreprise ou qu’une participation dans une coentreprise devient une
participation dans une entreprise associée, l’investisseur continue d’appliquer la
méthode de la mise en équivalence et ne réévalue pas les intérêts conservés.
5)
Informations à fournir
Les informations à fournir sont précisées dans la norme IFRS 12 « Informations
à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités ».
Comparaison avec les normes françaises
Les principales divergences entre les normes françaises et internationales sont
les suivantes :
Normes IFRS
Règles françaises
Participations
dans une
entreprise associée ou une
coentreprise
détenues par
des entreprises de capital-
risque, des organismes de
placement collectif, des
trusts ou des entreprises
similaires
Mise en équivalence ou
évaluation à la juste valeur par
le biais du résultat net (IAS 39)
Consolidation de ces
participations.
Détermination du
pourcentage d’intérêt en cas
de détention indirecte par
l’entreprise consolidante
Interdiction de prendre en
compte les pourcentages
détenus par les entreprises
associées ou les coentreprises
dans des entreprises sous
influence notable ou sous
contrôle conjoint.
Prise en compte des
pourcentages indirects.