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Consolidation
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Q C M
1.
Une société M possède 3500 actions de la société F. Elle est également propriétaire
de 1500 obligations remboursables en actions F (une action F par obligation). F a un capi-
tal de 10000 actions. 5000 ORA ont été émises.
Selon IAS 28, quel est le pourcentage de contrôle de la société M dans F ?
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33%
Selon les normes IFRS, les droits potentiels exerçables ou convertibles
doivent être pris en compte dans le calcul du pourcentage de contrôle.
Le pourcentage de contrôle est égal à :
(3500 + 1500)/(10000 + 5000) = 33%.
2.
Selon la norme IAS 28, quelle est la méthode pour consolider les entreprises associées ?
■
La mise en équivalence.
3.
Une entité détenant 34% d’une entité associée présente des états financiers arrêtés
au 31 décembre alors que la clôture des comptes de l’entité associée est le 30 septembre.
Est-il possible de consolider les comptes de l’entité associée arrêtés au 30 septembre ?
■
Oui
Si la date de clôture d’une entité associée est différente de celle des comp-
tes consolidés, des états financiers établis à des dates de clôture différen-
tes peuvent être utilisés si la différence entre les dates de clôture n’est pas
supérieure à trois mois (à la double condition que la préparation d’états
financiers à la même date soit impraticable et que des ajustements soient
effectués pour prendre en compte les effets des transactions ou événe-
ments significatifs survenus entre les deux dates).
4.
Une société M possède 21% des droits de vote d’une société P. Le reste du capital est
dispersé.
Selon IAS 28, existe-t-il une présomption d’influence notable sur la société P ?
■
Oui
Selon IAS 28, l’influence notable est présumée exister lorsque la mère
détient, directement ou indirectement par l’intermédiaire de filiales, plus
de 20% des droits de vote d’une entreprise, sauf à démontrer clairement
que ce n’est pas le cas.
5.
Une société A possède 20% des droits de vote de la société B.
Elle détient également 15% des droits de vote de la société D et 25% de la société F.
B détient 25% des droits de vote de D.
D détient 30% des droits de vote de F.
Quels sont les pourcentages de contrôle dans les sociétés D et F ?
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15% et 25%
Corrigés