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Consolidation
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> Les préparateurs de comptes, auditeurs et régulateurs
De nombreux préparateurs, auditeurs et régulateurs ont identifié des domaines
où des difficultés d‘application sont apparues, et pour lesquels des clarifications
complémentaires seraient utiles.
- La définition d’une entreprise : de nombreux participants estiment que la défini-
tion d’une entreprise est trop large et que davantage de précision est nécessaire
pour déterminer si une transaction est un regroupement d’entreprises ou une
acquisition d’actifs, notamment lorsque les processus ne sont pas significatifs ou
que l’entité acquise ne génère pas de revenu.
- Évaluation à la juste valeur : de nombreux participants estiment que les paie-
ments conditionnels, les passifs éventuels et les actifs incorporels, tels que les
marques et les relations clientèle sont difficiles à mesurer à la juste valeur.
- Test de dépréciation du goodwill : de nombreux participants estiment que le
test de dépréciation est complexe, chronophage et coûteux, et qu’il induit des
jugements significatifs lors de la détermination des hypothèses utilisées dans le
calcul de la valeur d’utilité et lors de l’affectation du goodwill aux unités généra-
trices de trésorerie (UGT).
De plus certains préparateurs considèrent que les efforts et les coûts occasion-
nés pour se conformer à IFRS 3 peuvent, du moins dans certains cas, excéder les
avantages retirés par les investisseurs.
De nombreux participants de toutes catégories pensent que l’IASB devrait tra-
vailler en collaboration avec le normalisateur américain, le FASB, si des modifi-
cations futures sont envisagées, de façon à réduire le risque de divergence dans
la comptabilisation des regroupements d’entreprises. De nombreux participants
ont indiqué que le FASB avait décidé récemment de revoir la comptabilisation
post-acquisition du goodwill et qu’ils encouragent l’IASB à un effort similaire.
3)
Prochaines étapes
Suite aux éléments collectés lors de la revue post-application, l’IASB a hiérarchisé
les sujets à approfondir par ordre de priorité, faisant ressortir des thèmes d’im-
portance élevée qui vont faire l’objet de travaux de recherche, et ceux d’impor-
tance moyenne qui feront l’objet de travaux complémentaires en fonction des
retours obtenus à la consultation 2015 relative à l’agenda de l’IASB.
> Travaux de recherche
Les points suivants, considérés comme très importants par l’IASB, vont faire l’ob-
jet de travaux de recherche :
- efficacité et complexité du test de dépréciation du goodwill : IAS 36 pourrait
potentiellement être amendée pour améliorer les tests de dépréciation, en vue
d’une simplification ;