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Critique et prospective
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Pour les immobilisations corporelles, son évaluation s’effectue en priorité à la
valeur de marché (éventuellement par expertises réalisées par des profession-
nels expérimentés). En l’absence d’indication de marché, elle peut être estimée
par l’approche du résultat (actualisation des flux futurs) ou l’approche du coût
de remplacement.
Pour les immobilisations incorporelles, elle est déterminée en référence à un
marché actif.
Pour les immeubles de placement, la juste valeur doit refléter les conditions
du marché à la date de clôture. À défaut de prix actuels sur un marché actif,
l’entité concernée prend en considération des informations émanant de sour-
ces diverses, notamment : les prix actuels de biens immobiliers différents mais
corrigés pour tenir compte de ces différences, les prix récents sur des marchés
moins actifs corrigés pour refléter tout changement intervenu depuis la date des
transactions effectuées, les projections actualisées des flux de trésorerie futurs.
Lorsque cette évaluation n’est pas fiable, l’immeuble doit être évalué à son coût.
Pour les instruments financiers, les prix cotés sur un marché actif constituent
la meilleure indication. Si le marché de l’instrument financier n’est pas actif,
l’entité établit la juste valeur par utilisation d’une technique de valorisation
(prix relatifs à des transactions récentes, référence à la valeur actuelle d’un ins-
trument identique en substance, actualisation des flux de trésorerie futurs et
modèles de valorisation des options). Les placements dans des instruments de
capitaux propres qui n’ont pas de prix coté sur un marché actif et dont la juste
valeur ne peut pas être évaluée de manière fiable, ainsi que les dérivés liés à
ces instruments de capitaux propres non cotés et qui doivent être réglés par la
remise de tels instruments, doivent être évalués au coût.
Pour les actifs biologiques et la production agricole, le prix coté sur un mar-
ché actif est le plus pertinent. En l’absence d’un tel marché, l’entreprise uti-
lise un ou plusieurs des éléments suivants, lorsqu’ils existent pour déterminer
la juste valeur : prix de transaction les plus récents, prix du marché pour des
actifs similaires ajustés pour refléter les différences, des références au secteur
comme la valeur d’un verger exprimée en clayettes, la valeur du bétail expri-
mée en kilogrammes de viande.
Pour les paiements fondés sur des actions, réglés en instruments de capi-
taux propres, l’augmentation des capitaux propres s’effectue à la juste valeur
des biens et services reçus, sauf si cette juste valeur ne peut être estimée de
manière fiable. Dans cette situation, elle évalue l’augmentation des capitaux
propres par référence à la juste valeur des instruments de capitaux propres
attribués. Pour les transactions menées avec des membres du personnel, l’en-
tité doit évaluer la juste valeur des services reçus en se référant à la juste
valeur des instruments de capitaux propres attribués.