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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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2.
Les actifs détenus jusqu’à leur échéance (Held to maturity – HTM)
sont des actifs financiers à paiements fixés ou déterminables et à
échéance fixée que l’entreprise a l’intention et la capacité de conserver
jusqu’à leur échéance.
Cette catégorie peut concerner, par exemple, les obligations acquises et
que l’entreprise a l’intention de conserver jusqu’à leur échéance.
3.
Les prêts et créances qui représentent les actifs financiers émis par
l’entreprise du fait de la remise directe à un débiteur d’argent ou de biens
et services.
Entrent dans cette catégorie les créances clients ou les prêts à des socié-
tés non consolidées.
4.
Les actifs disponibles à la vente (Available for sale – AFS) sont les actifs
financiers qui n’entrent dans aucune des catégories ci-dessus, que l’entre-
prise ait ou non l’intention de les céder (TIAP, titres de participation non
consolidés, autres titres immobilisés).
2.5.2 – Évaluation et comptabilisation des actifs financiers
1 – À la date d’entrée
À l’origine, les actifs financiers sont comptabilisés à leur juste valeur
majorée des coûts de transaction, à l’exception des actifs financiers clas-
sés dans la catégorie « Juste valeur en résultat », pour lesquels les coûts
de transaction sont enregistrés en charge.
Les coûts de transaction sont les coûts marginaux directement imputa-
bles à l’acquisition de l’actif financier, c’est-à-dire les coûts que l’entre-
prise n’aurait pas engagés si elle n’avait pas acquis l’actif financier.
2 – À la clôture
À chaque clôture, les actifs financiers sont évalués :
– au coût amorti sur la base du taux d’intérêt effectif pour les prêts et
créances et les titres détenus jusqu’à l’échéance ;
– à la juste valeur pour les titres de la catégorie « juste valeur par le
résultat » et les titres disponibles à la vente.
Le coût amorti des actifs financiers est déterminé de la même manière
que pour les passifs financiers sur la base du taux d’intérêt effectif. Le
taux d’intérêt effectif intègre donc l’amortissement des frais d’acquisition
et des primes, mais aussi celui de la surcote ou de la décote constatée au
moment de l’acquisition.
Pour les titres évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur sont
enregistrées :
– en résultat lorsque les titres sont classés dans la catégorie « juste valeur
par le résultat » ;
– en capitaux propres pour les titres classés en titres disponibles à la
vente. Les variations de valeur stockées dans les capitaux propres sont
enregistrées en résultat au moment de la cession des titres ou lors de
leur dépréciation.
Les pertes latentes sont stockées dans les capitaux propres au même titre
que les profits latents tant qu’il n’existe pas d’indication objective que l’actif
financier a pu perdre de la valeur de manière significative ou durable.