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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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La réévaluation doit être opérée sur la base des valeurs actuelles (réfé-
rence aux valeurs d’utilité dans le cadre de la réévaluation légale de
1976), à la date de la réévaluation des actifs concernés, déterminées de
manière uniforme pour toutes les entreprises consolidées.
L’écart d’évaluation correspondant à la différence entre la valeur actuelle
des actifs réévalués et leur valeur comptable consolidée doit être inscrit
dans un poste de capitaux propres.
NORMES IFRS
Selon la norme IAS 40, les variations de juste valeur des immeubles de placement
doivent être comptabilisées en résultat.
Toutefois, aucun amortissement n’y sera comptabilisé suite à la reprise ou à la
diminution de valeur des immobilisations concernées (IAS 40.35).
Pour les instruments financiers de transaction, évalués au bilan à la juste valeur,
les effets de la réévaluation sont inscrits en résultat (IAS 39, § 103).
Pour les actifs financiers disponibles pour la vente, les effets de la réévaluation
sont comptabilisés en capitaux propres. Ces derniers ajustements sont recyclés
en résultat lors de la sortie ou de la dépréciation des actifs concernés (IAS 39,
§ 103).
La réévaluation libre opérée dans les comptes individuels d’une filiale
peut faire double emploi avec les écarts d’évaluation constatés sur cette
filiale lors de son entrée dans le périmètre de consolidation.
L’écart de réévaluation ainsi dégagé par une entreprise consolidée dans
ses comptes individuels doit être corrigé dans les comptes consolidés afin
d’éviter ce double emploi.
En cas de réévaluation de l’ensemble des entreprises consolidées, les
dotations aux amortissements ainsi que les plus ou moins-values de ces-
sion sont déterminées sur la base des valeurs réévaluées (CRC, règlt 99-
02, § 302).
Ainsi, l’écart de réévaluation antérieurement comptabilisé en capitaux
propres ne peut être repris en résultat, même lorsque les biens réévalués
sont amortissables ou lorsqu’ils sont cédés. La plus-value de réévaluation
ne contribue jamais au résultat de cession consolidé.
Les provisions pour dépréciation éventuelles sont déterminées par rap-
port aux valeurs réévaluées et sont constatées en résultat consolidé.
NORMES IFRS
La norme IAS 16 prévoit, au contraire, une imputation sur l’écart de réévalua-
tion initialement dégagé, seul le solde (écart de réévaluation net négatif) étant
constaté en résultat.
Si la réévaluation a été opérée dans les seuls comptes consolidés, il convient
de constater un impôt différé passif qui doit être imputé sur l’écart de
réévaluation.