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PRINCIPES GÉNÉRAUX
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Les comptes d’une filiale sont établis dans une autre monnaie que celle utilisée
par la société mère pour établir les comptes consolidés
La monnaie utilisée par la
oui
filiale pour arrêter ses comptes
non
est-elle sa monnaie de
fonctionnement ?
Conversion des comptes de la filiale
Conversion des comptes de la filiale
dans la monnaie de la mère suivant
dans la monnaie de fonctionnement
la méthode du cours de clôture
suivant la méthode du cours historique
non
La monnaie de fonction-
nement de la filiale
est-elle la monnaie
Consolidation des comptes
de la société mère ?
de la filiale
oui
E
xemple
1
Les abréviations suivantes seront utilisées :
MTC = Monnaie de tenue des comptes
MF = Monnaie de fonctionnement
MC = Monnaie de consolidation
Les comptes de toutes les entreprises consolidées seront, dans cet exemple, tenus
en monnaie locale.
Une société mère française SM détient une société F1 filiale américaine qui est aussi
détenue par une société japonaise.
1
re
hypothèse (Entreprise non autonome)
Cette société F1 a une autonomie économique et financière vis-à-vis de la société
mère française. Par contre, elle a des liens commerciaux prépondérants avec la
société japonaise.
➠
Conversion en réglementation française 99-02
La monnaie utilisée par la filiale pour arrêter ses comptes (le dollar) n’est pas sa
monnaie de fonctionnement qui est le yen. Les comptes de cette filiale doivent
être convertis dans sa monnaie de fonctionnement (conversion du dollar en yen)
selon la méthode du cours historique.
La monnaie de fonctionnement (yen) n’est pas la monnaie de la société mère
française (euro). Les comptes de la filiale (en yen) doivent être convertis dans la
monnaie de la mère (en euro) selon la méthode du cours de clôture.
F1 MTC = Dollar
MF = Yen
MC = Euro
Cours historique
Cours de clôture