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PRINCIPES GÉNÉRAUX
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NORMES IFRS
Le passage par la monnaie de fonctionnement de toutes les entreprises consoli-
dées, y compris l’entreprise consolidante, est obligatoire.
Si la monnaie de fonctionnement de l’entreprise consolidante n’est pas l’euro :
– les comptes individuels de l’entreprise consolidante française sont convertis
dans la monnaie de fonctionnement selon la méthode du cours historique ;
– puis les comptes consolidés en monnaie de fonctionnement sont convertis en
euro selon la méthode du cours de clôture (IAS 21).
La norme IAS 21 n’impose pas, pour les entreprises consolidées autres que
l’entreprise consolidante elle-même, un passage par la monnaie de fonction-
nement de cette entreprise avant conversion dans la monnaie d’établisse-
ment des comptes consolidés, lorsque celle-ci est différente. Ainsi, comme en
principes français, les comptes de chaque entreprise consolidée (autre que la
consolidante) établis ou retraités dans sa propre monnaie de fonctionnement
sont convertis directement dans la monnaie d’établissement des comptes con-
solidés, même lorsque celle-ci est différente de la monnaie de fonctionnement
de l’entreprise consolidante.
E
xemples
Les abréviations suivantes seront utilisées :
MTC = Monnaie de tenue des comptes
MF = Monnaie de fonctionnement
MC = Monnaie de consolidation
Les comptes de toutes les entreprises consolidées seront, dans ces exemples, tenus
en monnaie locale.
Exemple 3
Une société mère française SM a une filiale italienne F1 dont la monnaie de fonc-
tionnement est l’euro. Ces deux entreprises tiennent leurs comptes en euro.
➠
Conversion en réglementation française 99-02
Les comptes de la mère et de sa filiale tenus en euro sont consolidés. Aucune
conversion n’est nécessaire.
➠
Conversion en IFRS
Idem
Exemple 4
Une société mère française SM a une filiale française F1 dont la monnaie de
fonctionnement est le dollar. Ces deux entreprises tiennent leurs comptes en
euro.
➠
Conversion en réglementation française 99-02
Le passage par la monnaie de fonctionnement n’est pas obligatoire. Les comptes de
la mère et de sa filiale tenus en euro sont consolidés. Mais il est possible d’appliquer
la norme IAS 21 et de convertir les comptes en deux étapes avec le passage par
la monnaie de fonctionnement (voir solution IAS 21 ci-dessous).