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CH 9 – STRUCTURES COMPLEXES
Les bilans individuels de M, F1 et F2 sont résumés ci-après au 31/12/N.
Bilan M
Bilan F1
Immob.
2 500 Capital
1 000 Immob.
630 Capital
200
Titres F1
550 Réserves
2 400 Titres F2
100 Réserves
300
Actif circulant
1 400 Résultat
450 Actif circulant
330 Résultat
64
Dettes
600
Dettes
496
4450
4450
1060
1060
Bilan F2
Immob.
500 Capital
100
Réserves
300
Actif circulant
320 Résultat
20
Dettes
400
820
820
Par mesure de simplification :
– l’effet d’impôt n’est pas pris en compte ;
– les écarts d’acquisition ne sont pas amortis.
S
OLUTION
1 – Premier palier (consolidation de F2 dans F1 par mise en équivalence)
➠
Écart d’acquisition titres F2
Titres F2 au 1/01/N – 3
Écart d’évaluation actif incorporel : 80
30 % = 24
Écart d’acquisition :
Coût d’acquisition
100
Quote-part de F1 dans la juste valeur des actifs et passifs
de F2 au 1/01/N – 3 : (200 + 80)
30 %
– 84
16
➠
Comptabilisation de l’écart d’acquisition au 31/12/N
Comptes de bilan
Écart d’acquisition ...................................................
16
Titres de participation F2 .............................
16
➠
Partage des capitaux propres de F2
• Tableau de partage
Éléments
Total
Part du groupe 30 %
Capital
100
30
Réserves
300
90
Écart d’évaluation
80
24
Capitaux propres de F2 hors résultat
480
144
Élimination des titres F2
– (100 – 16)
60
Résultat
20
6