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STRUCTURES AVEC PARTICIPATIONS DIRECTES ET INDIRECTES
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Explications sur la variation des capitaux propres :
Capitaux propres de M
3850
Capitaux propres de F1 + F2 (630
70 %)
441
– Titres F1
– 550
+ Écart d’acquisition
+ 39
+ Écart d’évaluation sur F1 (100
70 %)
+ 70
0
Capitaux propres M + F1 + F2 = 3850 + 0 = 3850
La variation est de 0, car la prise de participation de M sur F1 est au 31/12/N.
1.2 –Technique de consolidation directe
Cette méthode peut également être utilisée. Elle consiste à consolider
toutes les sociétés dépendantes directement de la société mère (CRC,
règlt 99-02).
Les capitaux propres consolidés, les écarts d’acquisition et d’évaluation,
les intérêts minoritaires et le résultat déterminés dans le cadre d’une
consolidation directe doivent être les mêmes que ceux qui seraient obte-
nus si la consolidation était réalisée par paliers.
Cette précision du règlement 99-02 impose, de fait, que la consolidation
soit systématiquement opérée, pour les entreprises mises en équiva-
lence, sur la base de la fraction représentative des pourcentages d’intérêt
de l’entreprise détentrice des titres dans le capital de l’entreprise mise
en équivalence et non sur celle du pourcentage d’intérêt de l’entreprise
consolidante dans cette même entreprise (voir exemple 5, p. 583).
Cette technique consiste à consolider chaque société du groupe directe-
ment dans la société mère. Elle repose sur l’utilisation des pourcentages
d’intérêts de la société mère.
Les capitaux propres de chacune des sociétés sont partagés en leur appli-
quant :
– d’une part, le pourcentage d’intérêts de la société mère dans la société
concernée ;
– d’autre part, le pourcentage d’intérêts complémentaire qui correspond
aux intérêts minoritaires.
L’élimination des titres de participation est partagée entre la société
mère et les intérêts minoritaires. Ce partage est effectué en appliquant
aux titres les pourcentages d’intérêts respectifs de la société mère et des
minoritaires dans la société détentrice des titres.
Remarques
1. Cette technique consistant à intégrer directement chacune des sociétés du
groupe dans le bilan de la société mère, les opérations de consolidation de cha-
cune des sociétés peuvent être menées dans un ordre quelconque.
2. La technique de consolidation directe utilise les comptes de réserves et de
résultat consolidés uniquement au niveau du groupe.
3. Les pourcentages d’intérêts servant à partager les capitaux propres sont
les pourcentages de la société mère dans la filiale partagée tandis que les
pourcentages d’intérêts utilisés pour partager l’élimination des titres sont les
pourcentages de la société mère dans la société détentrice des titres. Il ne s’agit
donc pas des mêmes pourcentages d’intérêts.