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DIMINUTION DU POURCENTAGE D’INTÉRÊTS
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La détermination du résultat consolidé de cession et la différence avec le
résultat individuel de cession peuvent être ainsi présentées :
A.
B.
C.
D.
E.
F.
G.
H.
I.
J.
Capitaux propres à la date de la cession.
Écarts d’évaluation résiduels à la date de la cession.
Écart de conversion
Pourcentage de participation cédé.
Montant des capitaux propres cédés (A + B + C)
D.
Écart d’acquisition résiduel des titres cédés.
Valeur consolidée des titres cédés (E + ou – F).
Résultat consolidé de cession = Prix de vente – Valeur consolidée des titres cédés.
Résultat individuel de cession = Prix de vente – Prix d’acquisition des titres cédés.
Différence entre résultat consolidé de cession et résultat individuel (I – H).
Dans les comptes individuels, la valeur comptable des titres retenue pour
la détermination du résultat de cession correspond au coût d’entrée des
titres chez l’entreprise détentrice déterminé conformément au PCG
(art 221-1).
Ce résultat de cession est comptabilisé à la date à laquelle le groupe perd
le contrôle ou l’influence notable sur la participation.
Traitement comptable
Il en résulte que :
– le résultat consolidé de cession est calculé et substitué au résultat indi-
viduel de cession ;
– la participation qui subsiste est estimée à sa valeur de consolidation
(d’équivalence) à la date de sortie et figée à cette date (sauf déprécia-
tion ultérieure nécessitant une provision), et inscrite au poste « Titres de
participation non consolidés ». Cette valeur d’équivalence, qui constitue
le coût d’entrée de la participation conservée, est égale à la quote-part
correspondant aux titres conservés :
• des capitaux propres de la filiale au jour de la cession,
• de la valeur nette des écarts d’évaluation,
• de la valeur nette de l’écart d’acquisition.
NORMES IFRS
1- Perte du contrôle exclusif
Dans le cas d’une cession partielle de titres impliquant la perte du contrôle
exclusif, la norme IFRS 10 révisée développe les conséquences comptables de
cette perte de contrôle sur deux points principaux :
– elle prévoit une règle particulière d’évaluation des titres de participation conser-
vés dans l’ancienne filiale, une fois perdu le contrôle de celle-ci ;
– elle institue une mesure anti-abus en cas de perte de contrôle obtenue par
suite de deux ou de plusieurs cessions de titres de participation.
Évaluation des titres de participation après la perte de contrôle
Si une société mère perd le contrôle d’une filiale, cette perte du contrôle exclusif
donne lieu à :
1 – La comptabilisation de toute participation conservée dans l’ancienne filiale à
sa juste valeur à la date de perte de contrôle.