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DIMINUTION DU POURCENTAGE D’INTÉRÊTS
805
H. Résultat individuel de cession =
Prix de vente
Prix d’acquisition des titres cédés 760
(680
50/60)
193,34
I.
Différence entre résultat individuel et résultat consolidé de cession (193,34 – 53,965) 139,375
(1) Attention de ne pas confondre le pourcentage d’intérêts cédé (rapport entre le nombre de titres cédés et le nombre
total de titres de la filiale, soit 50/100) et le pourcentage des titres cédés rapporté au nombre des titres que détenait la
société cédante (soit 50/60).
➠
Le résultat consolidé de cession est substitué au résultat individuel de cession
Comptes de bilan
Substitution
du résultat
consolidé au
résultat
individuel
Résultat M ................................................................
139,375
Réserves consolidées .........................................
139,375
Comptes de gestion
Charges .....................................................................
139,375
Résultat global ..................................................
139,375
2.4 – Détermination du résultat global de cession
Le résultat global de cession est la différence entre (a) et (b) :
(a) est constitué de la somme des éléments suivants :
– la juste valeur du prix de cession, soit 760 ;
– la reprise en résultat des gains ou des pertes compris en éléments du résultat
global, soit 0 ;
– la juste valeur de l’intérêt résiduel éventuellement conservé dans la précédente
filiale, soit 160 ;
– la valeur comptable des intérêts minoritaires dans la précédente filiale (y compris les
gains ou pertes compris en résultat global attribuables aux minoritaires), soit 491,5.
(760 + 160 + 491,5) = 1411,5
(b) est constitué de la dernière valeur comptable consolidée de cette filiale à la
date de perte de contrôle, soit 1338,75.
Donc un résultat de 1411,5 – 1338,75 = 72,75.
Valeur comptable consolidée de la filiale à la date de perte
de contrôle
Capitaux propres de F1 au 01/07/N+2
1010
Écarts d’évaluation résiduels
218,75
Goodwill
110
Valeur comptable consolidée de F1 au 01/07/N + 2
1338,75
Valeur des minoritaires dans la filiale au 01/07/N + 2 :
(1010 + 218,75) x 40 % = 491,5.
Résultat
Débit
Crédit
139,375 Dans les comptes individuels
193,34
Solde
72,75
18,785
Total
212,125 Total
212,125
Ce résultat global de cession de 72,75 se décompose ainsi :
– le résultat consolidé de cession de 53,965 (voir calculs ci-dessus) ;
– la différence de valeur sur les titres conservés 160 – 141,215 = 18,785.