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Le modèle proposé n’a toutefois pas repris cette classification, pour :
– rester conforme à la définition du résultat opérationnel de la recom-
mandation donnée au paragraphe 4.2.2,
– tenir compte de l’assimilation au bilan des titres mis en équivalence à
des « actifs financiers » (IAS 1 § 54),
– et parce que le résultat des sociétés mises en équivalence est dans la
pratique toujours présenté après coût du financement et impôt, et pour
cette raison non directement comparable aux autres soldes de gestion.
Cependant, le classement dans le compte de résultat de la quote-part des
entreprises mises en équivalence a pris plus d’acuité depuis la suppression
de l’intégration proportionnelle par IFRS 11 pour les partenariats qualifiés
de coentreprises, d’application obligatoire dans l’Union européenne pour
les exercices ouverts depuis le 1
er
janvier 2014. Ces coentreprises (ou
joint venture) seront obligatoirement mises en équivalence, sous réserve
des dispositions spécifiques de la norme.
L’ANC recommande ainsi, pour la quote-part du résultat net d’une entre-
prise mise en équivalence, lorsqu’un groupe choisit, comme méthode de
présentation, de la faire figurer dans le résultat opérationnel, au regard
de sa nature opérationnelle dans le prolongement de l’activité du groupe,
de la présenter après le résultat opérationnel et avant un sous-total
dénommé « résultat opérationnel après quote-part du résultat net des
entreprises mises en équivalence ».
Cette présentation peut s’illustrer de la manière suivante :
Chiffre d’affaires
Coût des ventes
Marge brute
Frais non commerciaux
Frais généraux administratifs
Autres produits et charges
Résultat opérationnel courant
Autres produits opérationnels
Autres charges opérationnelles
Résultat opérationnel
Quote-part de résultat net des sociétés mises en équivalence
Résultat opérationnel après quote-part de résultat net des sociétés
mises en équivalence
Produits et charges financières
Résultat avant impôt
Charge d’impôt
Résultat net
COMPTE DE RÉSULTAT EN IFRS
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