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CH 11 – DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS
De plus, certaines sociétés mises en équivalence peuvent ne pas être dans
le prolongement de l’activité du groupe. Dans ce cas, le résultat net de ces
sociétés serait alors inscrit sur une ligne distincte du compte de résultat.
Ceci peut s’illustrer de la manière suivante :
Chiffre d’affaires
Coût des ventes
Marge brute
Frais non commerciaux
Frais généraux administratifs
Autres produits et charges
Résultat opérationnel courant
Autres produits opérationnels
Résultat opérationnel
Quote-part de résultat net de certaines sociétés mises en équivalence
Résultat opérationnel après quote-part de résultat net des sociétés
mises en équivalence dans le prolongement de l’activité du groupe
Produits et charges financières
Autres charges opérationnelles
Résultat avant impôt
Charge d’impôt
Quote-part de résultat net des autres sociétés mises en équivalence
Résultat net
Les résultats des tests de dépréciation concernant les actifs incorporels
(« goodwill ») sur titres mis en équivalence font partie du résultat pré-
senté sur cette ligne (cf. les § 11 et 33 d’IAS 28). Toutefois, lorsqu’elle
est significative, il est possible d’identifier cette dépréciation sur une ligne
distincte au titre d’une précision complémentaire de la ligne « quote-part
de résultat net de certaines sociétés MEE » introduite par « dont ».
Résultat net d’impôt des activités abandonnées
Ce résultat est présenté conformément aux paragraphes 30 à 36A de la
norme IFRS 5.
Il doit être relatif à une partie importante de l’activité opérationnelle ou géo-
graphique de l’entreprise, correspondant a minima à une unité génératrice
de trésorerie ou un groupe d’unités génératrices de trésorerie. Il peut s’agir
également d’une filiale acquise exclusivement dans le but d’être revendue.
L’entreprise présente sur une seule ligne :
– le résultat net d’impôt des activités abandonnées ;
– le résultat net d’impôt provenant de la réévaluation à la juste valeur ou
de la cession des actifs correspondants à ces activités.
L’analyse du résultat ainsi que des cash-flows de ces activités fait l’objet
de notes détaillées.