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• Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en
capitaux propres
Il s’agit de la somme du résultat net et du total des gains et pertes compta-
bilisés directement en capitaux propres (en option 1) ou de la somme du
résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux pro-
pres – part du groupe et du résultat net et des gains et pertes comptabili-
sés directement en capitaux propres – part des minoritaires (en option 2).
• Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en
capitaux propres – part du groupe
Ce poste représente la part du groupe dans le résultat net et les gains et
pertes comptabilisés directement en capitaux propres.
• Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en
capitaux propres-part des minoritaires
Ce poste représente la part des intérêts minoritaires dans le résultat net
et les gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres.
5 – Résultat par action
5.1 – Présentation obligatoire au pied
du compte de résultat
Le règlement 99-02 ne précise pas les modalités de calcul du résultat par
action. Il peut être fait référence à l’avis 27 de l’OEC qui contient notam-
ment les dispositions suivantes.
La publication par un groupe de ses résultats par action conduit à présen-
ter les deux informations suivantes :
– le résultat de base par action, établi à partir du nombre d’actions en
circulation ;
– le résultat dilué par action, calculé en sus du résultat de base par action
en cas d’émission d’instruments dilutifs.
Le niveau de résultat à prendre en compte pour établir le résultat par
action est le résultat revenant à l’entreprise consolidante.
Lorsqu’il existe plusieurs catégories de titres négociés sur un marché actif
et ayant des modes de rémunération différents, il convient de calculer un
résultat par action pour chacune de ces catégories.
NORMES IFRS
Une entité doit calculer le résultat dilué par action pour le résultat attribuable aux
porteurs d’actions ordinaires de l’entité mère et, s’il est présenté, pour le résultat
des activités ordinaires poursuivies attribuables à ces mêmes porteurs de capitaux
propres.
Une entité, qui présente une activité abandonnée, doit indiquer le résultat de base
et le résultat dilué par action pour l’activité abandonnée soit dans le compte de
résultat, soit dans les notes.
RÉSULTAT PAR ACTION
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