Préface

Ce petit livre est le fruit d’une rencontre survenue il y a une dizaine d’années et d’échanges réguliers, au gré des secousses jurisprudentielles, des réformes législatives, des mises à jour du Bulletin officiel des finances publiques, des interrogations de la pratique, des questions des étudiants et du plaisir de discuter autour du « placement préféré des Français ».

Il a pour vocation de présenter aux professionnels de la gestion et de l’ingénierie du patrimoine ainsi qu’aux étudiants qui ambitionnent d’exercer dans ces domaines, les règles essentielles qui gouvernent le droit de l’assurance-vie, aussi bien dans son volet civil que dans son volet fiscal.

Se concentrant sur les règles de droit, il fait logiquement l’économie d’une présentation des aspects financiers du contrat d’assurance-vie et ne traite donc pas du choix des supports (fonds euros, fonds eurocroissance, unités de compte) ni de celui des options et modes de gestion, sauf lorsque des précisions juridiques s’imposent.

Dans un premier temps, il définit l’assurance-vie et, à l’issue d’un rappel historique, s’efforce de présenter la typologie des contrats distribués sur le marché. Ce détour par l’histoire est précieux : il permet de comprendre bien des règles de droit positif, en particulier celle selon laquelle « l’assurance-vie est hors succession » pour utiliser une formule usuelle. Il permet aussi de resserrer l’objet d’étude sur les contrats d’assurance placement, ceux que nous appelons les contrats d’épargne vie ou que la pratique nomme contrats d’assurance-vie, même si les assurances de prévoyance décès parfois évoquées.

Il poursuit en examinant la formation du contrat, ce qui offre l’occasion d’embrasser des questions aussi diverses que la distinction entre contrat individuel et contrat associatif ainsi que les mécanismes de protection du contractant, spécialement la faculté de renonciation et les obligations d’information et de conseil qui pèsent sur les professionnels. Sont également traités des enjeux afférents au choix de l’assuré, de la durée du contrat et du montant des versements, qui sont des sujets à propos desquels le conseil doit être délivré avec soin.

Une fois le contrat formé, il produit ses effets. Pendant la phase de détention, le contractant dispose d’un certain nombre de prérogatives, qui font du contrat d’assurance un instrument de vie précieux. Parmi elles, le rachat, l’avance, la mise en garantie afin de financer des opérations méritent l’attention, aussi bien dans leurs dimensions civiles que dans leurs conséquences fiscales.

Puis vient le décès et le jeu de la clause bénéficiaire dont le contrat est le plus souvent assorti. En amont, la rédaction de cette clause mérite une attention particulière : des développements sont notamment consacrés à ses modalités, aux points de vigilance qu’il convient de garder à l’esprit, tels que l’absence de représentation, et à certaines clauses précieuses telles que les clauses à option et les clauses démembrées. Sont ensuite exposés la manière dont la clause est mise à exécution et le régime applicable à l’opération de transmission réalisée au moyen du contrat d’assurance-vie et de la stipulation pour autrui.

Ce livre consacre alors un chapitre aux contrats d’assurance-vie des époux communs en biens, en distinguant les contrats souscrits par chacun séparément, de ceux souscrits ensemble. Il en envisage les enjeux civils et fiscaux : qualification du contrat et du capital décès, pouvoirs des époux, droit à récompense, telles sont les questions abordées.

Il se poursuit par quelques développements exposant brièvement les liens entre l’assurance-vie et les personnes vulnérables.

Enfin, est traité le revers de la médaille. Forte de ses nombreux atouts, l’assurance-vie peut être parfois l’objet d’un usage excessif ou déraisonnable et être sujette à contestation, spécialement par les héritiers du contractant, lorsqu’ils s’estiment lésés, ou par ses créanciers, lorsqu’ils s’estiment spoliés. Comprendre les mécanismes de contestation permet d’anticiper, de gérer les risques de contentieux et, surtout, d’user à bon escient du contrat d’assurance-vie.

Cela étant, ce petit livre ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Il ambitionne seulement de souligner les enjeux, de déjouer les pièges, de surmonter les difficultés, de donner les clés de compréhension et d’offrir les moyens de délivrer un conseil pertinent.

Juin 2026

Jean Aulagnier et Matthieu Robineau