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Une entreprise doit apprécier à chaque date de clôture s’il existe un quel-
conque indice montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur. S’il existe un tel
indice, l’entreprise doit estimer la
valeur recouvrable*
de l’actif.
La norme IAS 36 impose un test de dépréciation annuel, qu’il y ait ou non un
indice de perte de valeur, dans les 2 cas suivants :
-
immobilisations incorporelles*
ayant une durée d’utilité indéterminée ou immo-
bilisations incorporelles non encore prêtes à être mises en service ;
-
goodwill*
acquis par un regroupement d’entreprises.
7)
Sortie d’immobilisations incorporelles
La comptabilisation de la sortie d’un actif incorporel s’effectue lorsqu’il est
cédé ou qu’il ne générera plus d’avantages économiques futurs par son utilisa-
tion ou sa vente.
Le résultat de cession est déterminé comme suit :
Produit
de sortie net
Valeur
comptable
=
Produit ou charge
au compte de résultat
Les produits ne doivent pas être constatés en revenus.
8)
Informations à fournir
• Pour chaque catégorie d’immobilisations incorporelles, les états financiers
doivent fournir les informations suivantes, en distinguant les immobilisations
incorporelles générées en interne des autres immobilisations incorporelles :
- si les durées d’utilité sont finies ou indéterminées et, s’ils finis, les durées
d’utilité ou les taux d’amortissement utilisés ;
- les modes d’amortissement appliqués pour les immobilisations incorporelles
à durée d’utilité finie ;
- la valeur brute comptable et le cumul des amortissements et pertes de valeur
à l’ouverture et à la clôture de l’exercice (au début et à la fin de la période de
reporting) ;
- le(s) poste(s) du compte de résultat dans le(s)quel(s) est incluse la dotation
aux amortissements des immobilisations incorporelles ;
- le montant total des frais de recherche et développement enregistrés en tant
que charges.
• Il faut établir un rapprochement entre les valeurs comptables à l’ouverture et
la clôture de l’exercice, mentionnant :
- les entrées d’immobilisations incorporelles, en indiquant séparément celles
générées en interne et celles résultant d’un regroupement ;
IAS 38 – Immobilisations corporelles
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