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Évaluation des immobilisations incorporelles
postérieure à leur comptabilisation initiale
Il existe deux méthodes d’évaluation d’une immobilisation incorporelle
postérieurement à la comptabilisation initiale :
- modèle du coût ;
- modèle de la réévaluation.
Si une immobilisation incorporelle est comptabilisée selon le modèle de la réé-
valuation, toutes les autres immobilisations de sa catégorie (ensemble d’actifs
de nature et d’utilisation similaires) doivent être comptabilisées selon le même
modèle, sauf s’il n’existe pas de marché actif pour ces immobilisations.
> Modèle du coût
La valeur comptable de l’immobilisation incorporelle s’établit comme suit :
Coût
Cumul des
amortissements
ultérieurs
Cumul
des pertes
de valeur
ultérieures
Valeur
comptable
* de
l’immobilisation
incorporelle
> Modèle de la réévaluation
La valeur comptable de l’immobilisation incorporelle s’établit comme suit :
Coût réévalué
selon sa juste
valeur
Cumul des
amortissements
ultérieurs
Cumul
des pertes
de valeur
ultérieures
Valeur
comptable
* de
l’immobilisation
incorporelle
La
juste valeur*
doit être déterminée par référence à un
marché actif*
.
Un marché actif est un marché sur lequel ont lieu des transactions sur l’actif
ou le passif, selon une fréquence et un volume suffisants pour fournir de façon
continue de l’information sur le prix (cf IFRS 13).
Dans la pratique, ces conditions sont très rarement atteintes, car il n’existe, le
plus souvent, pas de marché actif.
Selon les juridictions, un marché actif peut exister pour les éléments suivants :
licences de taxi, licences de pêche, quotas de production.
Un marché actif ne peut pas exister pour les éléments suivants : marques,
titres de journaux, brevets, car ces actifs sont uniques.
Lorsque, parmi la réévaluation d’un groupe d’actifs incorporels, l’évaluation
d’une immobilisation ne peut pas être effectuée à la juste valeur, il faut utiliser
la méthode du coût pour l’actif concerné.
IAS 38 – Immobilisations corporelles
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