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Cycle production/vente
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À ces critères généraux de constatation des
produits*
viennent s’ajouter des
critères spécifiques selon la nature des transactions et événements.
> Cas particulier de la vente de biens
Les produits résultant de la vente de biens sont constatés lorsque les cinq
conditions suivantes sont simultanément réunies.
- Critères généraux :
- le montant du produit peut être estimé de manière fiable ;
- il est probable que les avantages économiques futurs iront à l’entité ;
- Critères spécifiques :
- l’entreprise a transféré à l’acheteur les risques et avantages importants
inhérents à la propriété du bien ;
- l’entreprise n’est plus impliquée dans la gestion, ni dans le contrôle
effectif du bien cédé ;
- les coûts encourus ou à encourir pour la réalisation de la transaction
sont estimés de manière fiable.
- Programmes de fidélisation des clients (IFRIC 13)
Les avantages accordés aux clients (bons de réduction, chèques cadeaux,
points de fidélité…) constituent un composant identifiable séparément
de la vente au cours de laquelle ils ont été accordés, en conséquence :
- ils sont soustraits du chiffre d’affaires de la vente initiale pour leur juste
valeur, c’est-à-dire le prix auquel les droits pourraient être vendus sépa-
rément,
- comptabilisés en produits lorsque les clients les utilisent.
Dans la pratique, il peut s’avérer difficile de déterminer la juste valeur de
l’avantage accordé au client, notamment dans le cas de programmes de
fidélisation à choix multiples ou de remises inconditionnelles (exemple :
10 % de remise sur l’ensemble des achats effectués au cours d’une même
journée). Les entités doivent mettre en place les outils nécessaires à la
collecte des informations et au suivi des estimations.
I
LLUSTRATION
1
Les données
Une société de vente de matériels agricoles neufs et d’occasion signe le
01/02/N un contrat de vente concernant un tracteur d’occasion, bien iden-
tifié, pour 8000
€
.
Des réparations, évaluées selon devis à 1000
€
, supportées par le vendeur
selon les termes du contrat, sont nécessaires et le tracteur ne sera livré que
le 15/03/N. Le paiement sera effectué le 20/03/N.