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Cycle production/vente
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L ’ É T U D E D E L A N O R M E
Principes essentiels de la norme
L’enregistrement des produits issus des contrats avec des clients doit traduire
le transfert du contrôle, au client, des biens ou des services promis, pour un
montant qui reflète la contrepartie à laquelle l’entité s’attend à recevoir en
échange.
Un client est un tiers ayant conclu un contrat avec l’entité pour obtenir, en
contrepartie d’une rémunération, des biens ou des services produits par l’en-
tité dans le cadre de ses activités ordinaires.
Afin de permettre aux investisseurs de comprendre la nature, la quantité, le
calendrier et l’incertitude des flux de trésorerie découlant de contrats avec
des clients, une entreprise doit communiquer des informations quantitatives et
qualitatives, notamment des informations sur les obligations de performance
et les jugements utilisés dans la détermination du montant et du calendrier du
chiffre d’affaires.
Champ d’application de la norme
Une entité doit appliquer la présente norme à tous les contrats avec les clients,
à l’exception :
(a) des contrats de location (IAS 17) ;
(b) des contrats d’assurance (IFRS 4) ;
(c) des instruments financiers ou d’autres droits ou obligations contractuels
dans le champ d’application des normes IAS 39 puis ultérieurement IFRS 9, 10,
11 et IAS 27 et 28 ; et
IFRS 15 remplace : IAS 11 « Contrats de construction », IAS 18 « Produits des
activités ordinaires », IFRIC 13 « Programmes de fidélisation de la clientèle »,
IFRIC 15 « Accords pour la construction de biens immobiliers », IFRIC18
« Transferts d’actifs provenant de clients » et SIC-31 « Produits des activités
ordinaires - Opérations de troc impliquant des services de publicité ».