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Cycle production/vente
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IFRS 15
Analyse en cinq étapes
Identification du contrat avec le client
Identification des obligations de performance distinctes
Détermination du prix de la transaction
Allocation du prix de la transaction aux différentes obligations de performance
Comptabilisation des produits lorsqu’une obligation de performance est satisfaite
> Étape 1 : Identification du contrat avec le client
Une entité ne doit comptabiliser un contrat avec un client qui est dans le
champ d’application de cette norme que lorsque toutes les conditions suivan-
tes sont réunies :
(a) les parties au contrat ont approuvé le contrat (par écrit, par voie orale ou
en application d’autres pratiques commerciales habituelles) et se sont engagés
à s’acquitter de leurs obligations respectives ;
(b) l’entité peut identifier les droits de chaque partie concernant les marchandi-
ses ou services qui doivent être transférés ;
(c) l’entité peut identifier les modalités de paiement pour les biens ou les servi-
ces à transférer ;
(d) le contrat a une substance commerciale (le risque, le calendrier ou le mon-
tant des flux de trésorerie futurs de l’entité devraient changer en raison de ce
contrat) ; et
(e) il est probable que l’entité pourra recouvrer le montant de la contrepartie.
Pour évaluer si le recouvrement de la contrepartie est probable, l’entité doit
étudier seulement la capacité et l’intention du client de payer ce montant.
Quand un contrat avec un client ne répond pas aux critères énoncés ci-dessus
et que l’entité reçoit un versement du client, elle doit comptabiliser ce mon-
tant en chiffre d’affaires que lorsque l’un des événements suivants a eu lieu :
(a) l’entité n’a plus aucune obligation à transférer des biens ou des services à son
client et tout, ou presque, de la contrepartie promise par celui-ci a été reçu par
l’entité et est non remboursable ; ou
(b) le contrat a été résilié et le versement reçu du client n’est pas remboursable.
Une entité doit combiner deux ou plusieurs contrats avec le même client (ou
des parties liées du client) et les considérer comme constituant un seul contrat
si l’une ou plusieurs des conditions suivantes sont remplies :
(a) les contrats sont négociés ensemble avec un seul objectif commercial ;