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IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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(d) des échanges non monétaires entre des entités d’un même secteur d’acti-
vité réalisés afin de faciliter les ventes à des clients ou des clients potentiels.
Par exemple, un contrat entre deux sociétés pétrolières qui conviennent
d’échanger du pétrole pour satisfaire la demande de leurs clients et ainsi mieux
s’adapter à leur situation géographique.
Remarques : une entité doit appliquer la présente norme à un contrat que si
la contrepartie au contrat est un client, c’est-à-dire un tiers qui a conclu un
contrat avec l’entité pour obtenir des biens ou des services résultant de ses
activités ordinaires en échange d’une contrepartie. Ce tiers ne sera pas consi-
déré comme étant un client s’il partage les risques et les bénéfices résultant du
contrat plutôt que d’obtenir la production des activités ordinaires de l’entité.
Un contrat avec un client peut être partiellement dans le champ d’application
de la norme et partiellement dans le cadre d’autres normes énumérées ci-des-
sus.
- Si les autres normes spécifient comment séparer et / ou d’abord mesurer
une ou plusieurs parties du contrat, l’entité doit d’abord appliquer les exigen-
ces de séparation et / ou de mesure dans ces normes et exclure du prix de la
transaction le montant de la partie (ou des parties) du contrat qui sont initiale-
ment évalués conformément aux autres normes
- Si les autres normes ne précisent pas comment séparer et / ou initialement
mesurer une ou plusieurs parties du contrat, l’entité doit appliquer la présente
norme.
Comptabilisation
1)
Une analyse en 5 étapes
La comptabilisation d’un produit des activités ordinaires issues des contrats
avec des clients requiert une analyse en cinq étapes :
(1) Identification du contrat avec le client
(2) Identification des obligations de performance distinctes du contrat
(3) Détermination du prix de la transaction
(4) Allocation du prix de la transaction aux différentes obligations de perfor-
mance
(5) Comptabilisation des produits lorsqu’une obligation de performance est
satisfaite