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Cycle production/vente
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(c) l’entité peut identifier les modalités de paiement pour les biens ou les
services à transférer ;
(d) le contrat a une substance commerciale (le risque, le calendrier ou le
montant des flux de trésorerie futurs de l’entité devrait changer en raison
de ce contrat) ; et
(e) il est probable que l’entité pourra recouvrer le montant de la contre-
partie. Pour évaluer si le recouvrement de la contrepartie est probable,
l’entité doit étudier seulement la capacité et l’intention du client de payer
ce montant.
Elle conclut que le dernier critère (e) n’est pas atteint car il n’est pas pro-
bable qu’elle recevra la contrepartie à laquelle elle a droit, en échange de
la cession de l’immeuble. Pour parvenir à cette conclusion, l’entité cons-
tate que la capacité et l’intention du client de payer peuvent être mises en
doute en raison des facteurs suivants :
- le client a l’intention de rembourser le prêt uniquement grâce aux reve-
nus provenant de son entreprise de restauration, alors que son affaire fait
face à des risques importants en raison de la forte concurrence dans le
secteur et de l’inexpérience de son propriétaire ;
- le client n’a pas d’autres revenus ou d’actifs qui pourraient être utilisés
pour rembourser le prêt ; et
- la responsabilité du client dans le cadre du prêt est limitée parce que le
prêt comporte une clause lui permettant de faire défaut sans régler la tota-
lité de ce qu’il doit.
Un des critères énoncés par la norme IFRS 15 n’étant pas rempli, l’entité
comptabilise l’acompte non remboursable de 50000 ¤ en dette envers le
client. L’entité comptabilise également les paiements futurs de capital et
d’intérêt, en tant que dette jusqu’à ce que l’entité conclue que tous les cri-
tères sont satisfaits ou que l’un des événements suivants est réalisé :
(a) l’entité n’a plus aucune obligation à transférer des biens ou des services
à son client et tout, ou presque, de la contrepartie promise par celui-ci a
été reçu par l’entité et est non remboursable ; ou
(b) le contrat a été résilié et le versement reçu du client n’est pas rem-
boursable.
E
XEMPLES
INSPIRÉS DES
«
ILLUSTRATIVE
EXAMPLES
»
D
’IFRS 15
1) Les données
Une entité vend 10000 unités d’un médicament à un client pour un montant
de 1000000 ¤. Il s’agit de la première vente de l’entité à un client de cette
région, qui connaît des difficultés économiques importantes. L’entité s’attend
à ce que ce client ne soit pas en mesure de payer la totalité de cette somme.
En dépit de la possibilité de ne pas recevoir le montant total, l’entité prévoit
que l’économie de la région se redressera au cours des deux ou trois pro-
chaines années et considère que la relation avec le client pourrait aider à
nouer des relations avec d’autres clients potentiels dans la région.