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IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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La solution
Pour déterminer si le critère (e) « il est probable que l’entité pourra recou-
vrer le montant de la contrepartie » est atteint, l’entité doit prendre en
considération le fait qu’elle est prête à accepter un montant inférieur pour
ce contrat. L’entité estime que la capacité et l’intention du client de payer
sont réelles, même si la région connaît des difficultés économiques, et
estime probable qu’elle recevra 400000 ¤ du client.
En conséquence, l’entité conclut que le prix de la transaction n’est pas de
1000000 ¤ mais de 400000 ¤. En outre, sur la base d’une évaluation des
conditions contractuelles et des autres faits et circonstances, l’entité conclut
que les autres exigences prévues par IFRS 15 sont également satisfaites. Par
conséquent, l’entité comptabilise le contrat avec le client.
2) Les données
Le service d’urgence d’un hôpital reçoit un patient non assuré. L’hôpital n’a
pas encore fourni de prestations médicales à ce patient, mais a l’obligation
légale de le faire. En raison de l’état du patient à son arrivée, l’hôpital lui
prodigue les soins nécessaires immédiatement avant de savoir si le patient
est déterminé à s’acquitter de ses obligations pécuniaires envers l’hôpital.
La solution
En conséquence, à cet instant, le contrat ne répond pas aux critères de
comptabilisation du chiffre d’affaires énoncés par la norme IFRS 15.
> Étape 2 : Identification des obligations de performance distinctes
du contrat
À la conclusion du contrat, une entité doit évaluer les biens ou les services
prévus au contrat avec un client et identifie comme une obligation de perfor-
mance chaque promesse de transférer au client soit :
(a) un bien ou un service (ou un ensemble de biens ou de services) qui est dis-
tinct ;
ou
(b) une série de produits ou de services distincts qui sont essentiellement les
mêmes, et qui ont le même modèle de transfert au client.
Un bien ou un service qui est promis à un client est distinct si les deux condi-
tions suivantes sont remplies :
(a) le client peut bénéficier d’un bien ou service, soit sur sa propre initiative ou
avec d’autres ressources qui sont à la disposition de la clientèle ; et
(b) la promesse de l’entité de transférer le bien ou le service à la clientèle est
identifiable séparément des autres promesses dans le contrat.
Une ressource facilement à la disposition du client est un bien ou un service
vendu séparément par l’entité ou une autre entité, ou une ressource déjà à la
disposition du client.