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Cycle production/vente
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Si un bien ou un service promis n’est pas distinct, une entité doit combiner ce
bien ou service avec d’autres biens ou services promis jusqu’à ce qu’il identifie
un ensemble de biens ou de services qui est distinct.
Une entité doit comptabiliser le chiffre d’affaires alloué à une obligation de
performance lorsqu’elle a satisfait à cette obligation en transférant le bien ou
service, constitutif de l’obligation, à son client. Pour les obligations de perfor-
mance satisfaites au fil du temps, une entité doit comptabiliser un produit au fil
du temps en fonction du pourcentage de satisfaction de l’obligation jusqu’à la
satisfaction complète de l’obligation de performance.
E
XEMPLE
Une entité vend des matériels informatiques à un client, ainsi que les pres-
tations d’installation.
S’il est possible d’acquérir les matériels informatiques séparément de la
prestation d’installation et cette prestation à un autre fournisseur, la vente
des matériels et la vente de la prestation d’installation constituent deux
obligations de prestation distinctes.
Cette étape est très importante car selon les résultats de l’analyse,
le chiffre d’affaires total sera, ou non, réparti entre plusieurs obliga-
tions de performance distinctes et, le cas échéant, constaté dans des
exercices comptables différents.
Cas particuliers
Garantie apportée aux clients :
celle-ci peut consister uniquement à garantir le
bon fonctionnement du produit ou apporter un service supplémentaire. Dans
ce dernier cas, ce service supplémentaire constitue une obligation distincte.
Une partie du prix total doit lui être affectée.
Vente en nom propre ou pour le compte d’un tiers :
lorsque l’entité agit en son
nom, elle comptabilise en chiffre d’affaires le montant brut de la rémunération.
Si elle intervient en tant qu’intermédiaire, elle ne constate en chiffre d’affaires
que le montant de la commission à laquelle elle a droit.
Existence d’une clause de rachat ou d’une option de vente :
selon, notamment, la
différence existant entre le prix de vente initial et le prix de rachat et l’incita-
tion à exercer l’option, l’opération pourra être analysée comme une location
ou un financement.
Produits de licences :
un contrat peut contenir à la fois des biens ou des services
et des licences. Si les autres prestations ne peuvent pas être séparées de l’ob-
tention de la licence, l’ensemble du contrat constitue une obligation de presta-
tion unique. Si la licence est distincte des autres biens et services prévus par le