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IAS 19 – Avantages du personnel
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I
LLUSTRATION
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Illustration issue de la norme IAS 19
Les données
Une entité décide de fermer une usine dans 10 mois et de mettre fin à
l’emploi de tous les membres du personnel de cet usine, soit 120 person-
nes. Le savoir-faire du personnel étant nécessaire à l’achèvement de cer-
tains contrats, l’entité annonce le plan de licenciement suivant :
- les membres du personnel qui resteront pour rendre des services jus-
qu’à la fermeture de l’usine recevront chacun un paiement en espèces de
30 000 à la date de leur cessation d’emploi ;
- ceux qui partiront avant la fermeture de l’usine recevront 10 000.
Au moment de l’annonce du plan, l’entité s’attend à ce que 20 salariés par-
tent avant la fermeture.
Les sorties de trésorerie attendues du fait du plan s’élèvent à : (20
10 000) + (100
30 000) = 3 200 000.
La solution
• Indemnités de cessation d’emploi
L’avantage consenti en contrepartie de la cessation d’emploi est de 10 000.
Il s’agit de la somme que l’entité aura à payer pour le licenciement d’un
membre du personnel, indépendamment du fait que celui-ci reste pour
rendre des services jusqu’à la fermeture de l’usine ou qu’il parte avant.
L’entité doit donc comptabiliser un passif de 1 200 000 (120
10 000) au
titre des indemnités de cessation d’emploi, à la première des dates suivan-
tes : la date de l’annonce du plan ou celle de la comptabilisation des coûts
de restructuration liés à la fermeture de l’usine.
• Avantages fournis en contrepartie des services rendus
Les prestations supplémentaires que recevront les salariés qui rendront
des services pendant la période de 10 mois précédant la fermeture de
l’usine seront accordées en contrepartie des services rendus pendant cette
période.
L’entité traite ces prestations comme des avantages à court terme, car elle
s’attend à les régler entièrement moins de 12 mois après la date de clôture
de l’exercice. L’entité comptabilise une charge de 2 00 000 (2 000 000/10)
chaque mois de la période de service de 10 mois, et augmente du même
montant le passif.