306 / 942
Passifs
306
g) Réévaluations du passif (de l’actif) net (à comptabiliser en autres éléments
du résultat global)
Les réévaluations (ou réestimations « remeasurement ») de la dette cor-
respondent à tous les autres changements de valeur de l’engagement net,
c’est-à-dire autre que le coût des services et les intérêts nets sur le passif.
Les effets de chaque nouvelle réestimation comprennent trois éléments :
Réévaluation du
passif (de l’actif) net
Écarts actuariels
Écart entre rendement réel des actifs du régime et montant
théorique pris en compte dans le calcul des intérêts nets sur
le passif (l’actif) net
Variation de l’effet plafonnement de l’actif du régime, sous
déduction de la fraction intégrée dans le calcul des intérêts nets
sur le passif (l’actif) net
Les
écarts actuariels
* incluent :
- les ajustements liés à l’expérience (les effets des différences entre les
hypothèses actuarielles antérieures et ce qui s’est effectivement produit) et
- les effets de changements d’hypothèses actuarielles.
Les écarts actuariels peuvent notamment résulter :
- de taux plus élevés ou plus faibles de rotation du personnel, de départ
en retraite anticipée, de mortalité ou d’augmentation des salaires… ;
- de l’incidence de changements dans les hypothèses portant sur les
options de paiement des prestations ;
- de l’impact de l’évolution du taux d’actualisation.
Les écarts actuariels proviennent exclusivement de la valeur actualisée
de l’obligation, l’écart entre le rendement théorique et le rendement
réel des actifs du régime étant identifié séparément dans la réestimation
du passif (cette différence constituait un écart actuariel dans la précé-
dente version de la norme).
Le
rendement des actifs du régime
* comprend les intérêts, dividendes et
autres produits issus de ces actifs, les plus ou moins-values et la varia-
tion de juste valeur des actifs. De ces revenus, doivent être déduits les
coûts de gestion ainsi que les impôts à payer par le régime.
L’écart entre ce rendement et le produit financier théorique pris en
compte dans le calcul des intérêts nets sur le passif (l’actif) net est un
élément de la réévaluation du passif.
De la même manière, l’écart entre la variation totale de l’effet du pla-
fond de l’actif et les intérêts sur le plafond pris en compte dans le calcul
des intérêts nets sur le passif (l’actif) net est un élément de la réévalua-
tion du passif.
La comptabilisation de l’effet de la réévaluation du passif (de l’actif) net
en autres éléments du résultat global est définitive. Aucun recyclage en
résultat ne peut être effectué ultérieurement. Toutefois, l’entité peut les
virer à une autre composante des capitaux propres.