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IAS 19 – Avantages du personnel
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- l’intéressement et les primes,
- les rémunérations différées.
L’évaluation de ces avantages n’est pas soumise au même degré d’incertitude
que l’évaluation des avantages postemploi.
C’est la raison pour laquelle la norme IAS 19 requiert une méthode simplifiée
de comptabilisation des autres avantages à long terme, selon laquelle les rééva-
luations ne sont pas comptabilisées en autres éléments du résultat global.
> Comptabilisation des autres avantages à long terme
Le montant comptabilisé au passif au titre des autres avantages à long terme
est égal à :
Valeur actuelle de l’obligation
à la clôture
–
Juste valeur à la clôture des actifs
du régime associés à l’obligation
Au compte de résultat, l’entité doit enregistrer le montant net des éléments
ci-dessous en résultat net (sauf si une autre norme du référentiel IFRS impose
ou autorise leur incorporation dans le coût d’un actif) :
- le coût des services ;
- les intérêts nets sur le passif (l’actif) net au titre des prestations définies ;
- les réévaluations du passif (de l’actif) net au titre des prestations définies.
5)
Indemnités de cessation d’emploi
> Définition et fait générateur
Les
indemnités de cessation d’emploi*
désignent les avantages du personnel four-
nis en contrepartie de la cessation d’emploi d’un membre du personnel du fait
de :
- la décision de l’entité de mettre fin à l’emploi du membre du personnel avant
l’âge normal de départ en retraite, ou
- la décision du membre du personnel d’accepter une offre d’indemnités en
échange de la cessation de son emploi.
Contrairement aux autres catégories d’avantages du personnel, ce ne sont pas
les services rendus qui constituent le fait générateur d’obligation, mais la fin du
contrat de travail, résultant soit de la décision unilatérale de l’entité de rompre
le contrat, soit d’un plan de départs volontaires qui offre aux salariés la possi-
bilité de quitter l’entreprise.
Les avantages peuvent consister en une indemnité, un salaire payé pendant une
période de préavis non réalisée par le salarié ou une amélioration apportée à
un régime postérieur à l’emploi.