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Passifs
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- Principe de comptabilisation au bilan
Le montant de la dette ou de l’actif comptabilisé au titre de prestations
définies se détermine donc comme suit :
Passif (actif)
net au titre
des prestations
définies
=
Valeur
actualisée de
l’obligation
–
Juste valeur
des actifs du
régime
–
Effet du
plafonnement
de l’actif
}
Déficit ou excédent
L’entité doit déterminer le passif (l’actif) net au titre des prestations défi-
nies avec une régularité suffisante pour que les montants comptabilisés
dans ses états financiers ne diffèrent pas de manière significative des mon-
tants qui seraient déterminés à la date de clôture.
Une entreprise doit compenser un actif lié à un régime et un passif lié à un
autre régime si, et seulement si :
- elle détient un droit juridiquement exécutoire d’utiliser l’excédent d’un
régime pour régler les obligations d’un autre régime ; et
- elle a l’intention de régler les obligations sur une base nette ou de réali-
ser l’excédent dégagé sur un régime et d’éteindre simultanément son obli-
gation au titre de l’autre régime.
- Principe de comptabilisation en résultat
Variation du passif
(actif) net au titre
des prestations définies
à l’ouverture
=
Coût
des
services
+
Intérêts nets
sur le passif
(l’actif) net
+
Réévaluations
du passif
(de l’actif) net
}
}
En résultat net
En autres éléments
du résultat global
(sans recyclage
ultérieur)
4)
Les autres avantages à long terme
> Définition et évaluation
Les
autres avantages à long terme*
sont tous les avantages du personnel autres
que les avantages à court terme, ceux postérieurs à l’emploi et les indemnités
de cessation d’emploi.
Les autres avantages à long terme incluent, par exemple :
- les absences rémunérées de longue durée (congés sabbatiques…),
- les jubilés ou autres avantages liés à l’ancienneté (médailles du travail…),
- les indemnités d’incapacité de longue durée,