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Instruments financiers
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> Pour les actifs financiers comptabilisés au coût amorti
(prêts et créances et placements détenus jusqu’à l’échéance)
Le montant de la perte est égal à la différence entre la valeur comptable de
l’actif et la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs estimés, actualisée au
taux d’intérêt effectif d’origine de l’actif. La perte est comptabilisée en charge.
Si le montant de la perte diminue au cours d’une période ultérieure, une
reprise doit être enregistrée en résultat net.
Exemple
Le 1/01/N, une créance client de 500 000 ¤ est encaissable le 31/12/N + 1. Le
taux effectif est, par hypothèse, de 8 %. L’évaluation initiale de la créance est
de 428 670 ¤ (500 000 / 1,08
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). Le 31/12/N, suite aux difficultés financières du
client, l’encaissement attendu n’est plus que de 250 000 ¤. La valeur actuelle de
la créance s’élève à 231 482 ¤ (250 000 / 1,08).
Une dépréciation de 197188 ¤ (428 670 – 231 482) doit être comptabilisée en
charge.
> Pour les actifs disponibles à la vente
La diminution de la juste valeur précédemment comptabilisée en « autres élé-
ments du résultat global » doit être sortie des capitaux propres et comptabi-
lisée en résultat. Le montant de la perte reclassé en résultat est égal à la diffé-
rence entre le coût d’acquisition et la juste valeur actuelle, diminuée de toute
perte de valeur sur cet actif préalablement comptabilisée en résultat. Le cas
échéant, la reprise est enregistrée en produit, sauf si l’actif est un instrument
de capitaux propres. En effet, toute dépréciation d’un tel actif est irréversible.
Exemple
Une obligation classée en disponible à la vente est acquise en N au prix de
1000 ¤. Le 31/12/N, son cours s’établit à 920 ¤ en raison de la hausse des taux
d’intérêt du marché financier, mais cette baisse de valeur momentanée n’est
pas considérée comme étant une indication objective de dépréciation. La varia-
tion (négative) de juste valeur de 80 ¤ est enregistrée en « autres éléments du
résultat global ». Le 31/12/N + 1, le cours de l’obligation descend à 750 ¤ en
raison des difficultés financières de l’emprunteur. La connaissance de ces diffi-
cultés constitue une indication objective de dépréciation. Une charge de 170 ¤
est constatée et les 80 ¤ comptabilisés en N font l’objet d’un reclassement de
capitaux propres en résultat.
> Pour les actifs financiers à la juste valeur par le biais
du compte de résultat
Aucune dépréciation n’est à constater, car, le cas échéant, elle est prise en
compte par la variation de juste valeur comptabilisée en résultat.