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Consolidation
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Une entité établit ses droits et obligations en tenant compte de la structure
et de la forme juridique de l’opération, des termes de l’accord contractuel,
et le cas échéant d’autres faits et circonstances. Si les faits et circonstances
changent, l’entité doit évaluer si le type de partenariat auquel elle participe a
changé.
> Structuration du partenariat via un véhicule distinct ou non
Certains partenariats ne nécessitent pas que l’activité soit exercée au travers
d’un
véhicule distinct
*. Un véhicule distinct est une structure financière séparé-
ment identifiable, qui peut être notamment une entité juridique ou une entité
définie par la loi, qu’elle soit dotée ou non de la personnalité juridique.
Un partenariat qui n’est pas structuré au travers d’un véhicule distinct est une
activité conjointe.
I
LLUSTRATION
3
Exemple de partenariat non structuré au travers d’un véhicule distinct :
Deux parties d’un partenariat s’accordent à fabriquer un produit ensemble,
chaque partie étant responsable d’une tâche spécifique, et chacune utilisant
ses propres actifs et assumant ses propres passifs. L’accord contractuel peut
également préciser comment les charges et produits communs aux deux
parties sont répartis entre elles.
Dans ce cas, chaque coparticipant comptabilise dans ses états financiers les
actifs et passifs se rapportant à tâche définie, ainsi que sa part de produits
et de charges, conformément à l’accord contractuel.
Un partenariat dans lequel les actifs et les passifs relatifs à l’accord sont déte-
nus au travers d’un véhicule distinct peut être soit une activité conjointe, soit
une coentreprise, en fonction de la forme juridique du véhicule, des termes de
l’accord contractuel, et le cas échéant d’autres faits et circonstances.
L’analyse doit être menée de la manière suivante (d’après le guide d’interpréta-
tion de la norme) : voir schéma ci-après.