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Consolidation
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En synthèse, le classement des partenariats peut être schématisé comme suit
(d’après le guide d’interprétation de la norme) :
Structure du partenariat
Partenariat non structuré
au travers d’un véhicule distinct
Partenariat structuré
au travers d’un véhicule distinct
Éléments à prendre en compte :
• forme juridique du véhicule
• termes de l’accord contractuel
• autres faits et circonstances significatifs
Coentreprise
Activité conjointe
4)
Traduction comptable d’un partenariat
Le traitement comptable dépend de la nature du partenariat.
> Activité conjointe
Un coparticipant doit comptabiliser les éléments suivants relativement à ses
intérêts dans une activité conjointe :
- ses actifs, y compris sa quote-part des actifs détenus conjointement le cas
échéant ;
- ses passifs, y compris sa quote-part des passifs assumés conjointement le cas
échéant ;
- les produits qu’il a tirés de la vente de sa quote-part de la production géné-
rée par l’activité conjointe ;
- sa quote-part des produits tirés de la vente de la production générée par
l’activité conjointe ;
- les charges qu’il a engagées, y compris sa quote-part des charges engagées
conjointement le cas échéant.
Un coparticipant doit comptabiliser les actifs, les passifs, les produits et les
charges relatifs à ses intérêts dans une activité conjointe en conformité avec
les normes IFRS applicables à ces actifs, passifs, produits et charges.
Cette méthode de comptabilisation est proche de la méthode de l’intégration
proportionnelle de l’ancienne norme IAS 31 : le coparticipant comptabilise les
éléments d’actifs, passifs, charges et produits en fonction des termes de l’ac-
cord contractuel, et non sur la base de sa quote-part d’intérêt dans l’activité
conjointe.