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Consolidation
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Q C M
1.
Le contrôle conjoint est un contrôle que les parties concernées ne peuvent exercer
qu’en décidant à la majorité sur les activités pertinentes.
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Faux. Le contrôle conjoint est le partage contractuellement convenu
du contrôle exercé sur une opération, qui n’existe que dans le cas où les
décisions concernant les activités pertinentes requièrent le consentement
unanime des parties partageant le contrôle.
2.
La notion de contrôle pour apprécier le contrôle conjoint est celle définie par la norme
IFRS 10.
■
Vrai
3.
Un partenariat qui n’est pas structuré au travers d’un véhicule distinct est :
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Une activité conjointe.
4.
Un partenariat qui est structuré au travers d’un véhicule distinct est :
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Cela dépend. Un partenariat dans lequel les actifs et les passifs relatifs
à l’accord sont détenus au travers d’un véhicule distinct peut être : soit
une activité conjointe, soit une coentreprise, en fonction de la forme juri-
dique du véhicule, des termes de l’accord contractuel, et le cas échéant
d’autres faits et circonstances.
5.
Un partenariat est composé exclusivement des parties exerçant un contrôle conjoint.
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Faux. Un partenariat peut comprendre également des parties n’exer-
çant pas un contrôle conjoint.
6.
Un coparticipant doit comptabiliser ses intérêts dans une activité conjointe :
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Sur la base de sa quote-part d’actifs, de passifs, de charges et de produits.
7.
Un coentrepreneur doit comptabiliser ses intérêts dans une coentreprise :
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Selon la méthode de la mise en équivalence.
8.
Un coparticipant a conclu avec l’activité conjointe la vente d’un actif. Comment doit-il
comptabiliser le gain ou la perte résultant de cette transaction ?
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Uniquement à hauteur des intérêts des autres parties dans l’activité
conjointe. En effet, c’est avec les autres parties à l’activité conjointe
qu’elle effectue la transaction.
9.
Une entité détient une participation dans une coentreprise, mais qui n’exerce pas de
contrôle conjoint. Comment comptabilise-t-elle sa participation ?
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Selon les dispositions de la norme IAS 39 ou selon les dispositions de la
norme IAS 28 si elle exerce une influence notable.
10.
Dans ses états financiers individuels, un coparticipant doit comptabiliser ses intérêts
dans une activité conjointe :
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De la même manière que dans ses états financiers consolidés.
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