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Consolidation
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D’autres faits et circonstances pertinents sont également à prendre en compte :
- l’obligation de A et B d’acheter la totalité de la production de C implique que C dépend
uniquement des parties pour la génération de flux de trésorerie, et en conséquence, que
les parties ont l’obligation de financer le règlement des passifs de C ;
- le fait que A et B ont droit à la quasi-totalité de la production de C signifie qu’ils consom-
ment la totalité des avantages économiques des actifs de C, et qu’ils ont par conséquent
des droits sur la totalité de ceux-ci.
Ces faits et circonstances permettent de conclure que le partenariat est une
activité
conjointe
.
L’analyse est-elle différente si A et B vendaient leur quote-part de produc-
tion à des tiers au lieu de les utiliser dans un processus de fabrication?
La conclusion relative au type de partenariat n’est pas différente. Il s’agit d’une
activité
conjointe
, les autres faits et circonstances étant identiques.
L’analyse est-elle différente si l’accord contractuel stipulait que l’opéra-
tion puisse vendre sa production à des tiers ?
Dans ce cas, C assumerait les risques liés à la demande, aux stocks et au crédit. Dans ce
cas, le changement lié aux autres faits et circonstances imposerait la qualification du par-
tenariat comme une
coentreprise
.