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> Montant cumulé des différences de conversion
La norme IAS 21 « Effets des variations de cours des monnaies étrangères »
implique pour une entité utilisant la méthode du cours de clôture pour la
conversion des comptes des entreprises étrangères :
- de comptabiliser certaines différences de conversion en autres éléments du
résultat global (voir IAS 1) et de les cumuler dans une composante distincte
des capitaux propres ; et
- en cas de cession d’une activité à l’étranger, de reclasser le montant cumulé
des différences de conversion relatif à cette activité à l’étranger (y compris, le cas
échéant, les profits et les pertes sur des opérations de couverture liées) depuis
les capitaux propres vers le résultat en l’incluant dans le résultat de cession.
Un
premier adoptant*
n’est pas obligé d’appliquer ce traitement rétrospective-
ment à la date de transition aux IFRS. En conséquence :
- le montant cumulé des différences de conversion pour toutes les activités à
l’étranger est réputé nul à la date de transition aux IFRS ; et
- le profit ou la perte lors de la cession ultérieure d’activités à l’étranger doit
exclure les différences de conversion nées avant la date de transition aux IFRS
et inclure les différences de conversion ultérieures.
> Instruments financiers composés
La norme IAS 32 « Instruments financiers : présentation » implique pour une
entité d’analyser un instrument financier composé lors de son émission en
deux composantes distinctes :
- une composante capitaux propres ;
- une composante passif.
L’application rétrospective d’IAS 32 impliquerait l’évaluation séparée à la date
de transition :
- d’une composante réserves (résultats non distribués), correspondant à l’accu-
mulation antérieure des intérêts dus sur la composante dette de l’instrument ;
- d’une composante correspondant à l’instrument de capitaux propres d’origine.
L’exemption facultative d’IFRS 1, appliquée ou non, instrument par instrument,
permet de ne pas scinder ces deux composantes des capitaux propres pour la
composante dette échue de l’instrument financier composé.
> Actifs et passifs de filiales, d’entreprises associées et de coentreprises
Ce point concerne les décalages de dates de transition d’un référentiel anté-
rieur aux IFRS :
- d’une part entre la société mère et ses filiales, entreprises associées ou coen-
treprises ;
- d’autre part entre les comptes individuels et les comptes consolidés de la
IFRS 1 – Première adoption
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