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Activités abandonnées
> Définition
Une activité abandonnée est une composante dont l’entité s’est séparée ou
bien qui est classée comme détenue en vue de la vente et :
- qui représente une ligne d’activité ou une région géographique principale et
distincte ;
- fait partie d’un plan unique et coordonné pour se séparer d’une ligne d’acti-
vité ou d’une région géographique principale et distincte ; ou
- est une filiale acquise exclusivement en vue de la vente.
Une
composante d’une entité*
comprend les opérations et flux de trésorerie
qui peuvent clairement être distingués sur le plan opérationnel et pour la com-
munication d’informations financières, du reste de l’entité. Une composante
peut correspondre à une
unité génératrice de trésorerie*
ou à un groupe d’unités
génératrices de trésorerie.
I
LLUSTRATION
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Une entreprise cesse d’utiliser une chaîne de production car la demande
pour le produit fabriqué a décliné. Cependant, la chaîne est maintenue en
état de fonctionnement et sera remise en route si la demande reprend.
Cette chaîne n’est pas considérée comme une activité abandonnée.
> Présentation des activités abandonnées
Un abandon d’activités doit être présenté sur une ligne distincte de l’état de
résultat global en un montant unique comprenant :
- le résultat après impôt des activités abandonnées ; et
- le profit ou la perte après impôt comptabilisé résultant de l’évaluation à leur
juste valeur diminuée des coûts de la vente ou lors de la cession des actifs ou
groupes d’actifs constituant l’abandon d’activités.
L’analyse de ce montant doit être présentée :
- soit dans l’état de résultat global ;
- soit dans les notes.
Cette analyse doit faire ressortir :
- les produits, les charges et le résultat avant impôt des activités abandonnées ;
- la charge d’impôt sur le résultat correspondante ;
- le profit ou la perte comptabilisé lors de l’évaluation à leur juste valeur dimi-
nuée des coûts de la vente ou lors de leur cession des actifs ou groupes d’ac-
tifs constituant l’abandon d’activités ;
- la charge d’impôt correspondante.
IFRS 5 – Activités abandonnées
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