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AN 4 – Mots clés
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> Coût amorti
Le coût amorti d’un actif ou d’un
passif financier est le montant auquel
est évalué l’actif ou le passif finan-
cier lors de sa comptabilisation ini-
tiale, diminué des remboursements
en principal, majoré ou diminué de
l’amortissement cumulé calculé par
la méthode du taux d’intérêt effectif,
de toute différence entre ce montant
initial et le montant à l’échéance, et
diminué de toute réduction (opérée
directement ou via un compte de
correction de valeur) pour déprécia-
tion ou irrécouvrabilité.
> Coût des services
Le coût des services comprend :
a) le coût des services rendus au
cours de la période, soit l’accroisse-
ment de la valeur actualisée de l’obli-
gation au titre des prestations défi-
nies résultant des services rendus par
les membres du personnel pendant la
période considérée ;
b) le coût des services passés, soit
la variation de la valeur actualisée de
l’obligation au titre des prestations
définies pour les services rendus par
les membres du personnel au cours
de périodes antérieures qui résulte
de la modification d’un régime (ins-
tauration ou cessation d’un régime à
prestations définies ou encore chan-
gements apportés au régime) ou de
la réduction d’un régime (diminution
importante, décidée par l’entité, du
nombre de membres du personnel
couverts par le régime) ;
c) le profit ou la perte résultant de
la liquidation, le cas échéant.
> Coût présumé
Montant utilisé comme substitut du
coût ou du coût amorti à une date
donnée. L’amortissement ultérieur
suppose que l’entité avait initialement
comptabilisé l’actif ou le passif à la
date donnée et que son coût était
égal au coût présumé.
> Coûts de la vente (IAS 41)
Les coûts de la vente sont les coûts
marginaux directement attribuables à
la cession d’un actif, à l’exclusion des
charges financières et de l’impôt sur
le résultat.
> Coûts de sortie
Les coûts de sortie sont des coûts
marginaux directement attribuables
à la sortie d’un actif ou d’une unité
génératrice de trésorerie, à l’exclu-
sion des charges financières et de la
charge d’impôt sur le résultat.
> Coûts de transaction
Coûts de la vente d’un actif ou du
transfert d’un passif sur le marché
principal (ou le marché le plus avan-
tageux) pour l’actif ou le passif, qui
sont directement attribuables à la
cession de l’actif ou au transfert du
passif et qui satisfont aux deux critè-
res ci-dessous :
a) ils sont directement liés à la tran-
saction et essentiels à celle-ci ;
b) ils n’auraient pas été engagés par
l’entité si la décision de vendre l’actif
(ou de transférer le passif) n’avait pas
été prise (ils s’apparentent aux coûts
de la vente, définis dans IFRS 5).