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AN 4 – Mots clés
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> Deficit ou excédent
Le déficit ou l’excédent est égal à la
différence entre :
a) la valeur actualisée de l’obligation
au titre des prestations définies ; et
b) la juste valeur des actifs du régime
(s’il en existe).
> Dérivé
Un dérivé est un instrument financier
ou un autre contrat entrant dans le
champ d’application de la présente
norme (voir paragraphes 2 à 7) et
qui présente les trois caractéristiques
suivantes :
a) sa valeur varie en fonction d’une
variation d’un taux d’intérêt spécifié,
du prix d’un instrument financier, du
prix d’une marchandise, d’un cours
de change, d’un indice de prix ou
de taux, d’une notation de crédit ou
d’un indice de crédit ou d’une autre
variable, à condition que dans le cas
d’une variable non financière, la varia-
ble ne soit pas spécifique à une des
parties au contrat (parfois appelé le
« sous-jacent ») ;
b) il ne requiert aucun investissement
initial net ou un investissement initial
net inférieur à celui qui serait néces-
saire pour d’autres types de contrats
dont on pourrait attendre des réac-
tions similaires aux évolutions des
conditions du marché ; et
c) il est réglé à une date future.
> Développement
Le développement est l’application
des résultats de la recherche ou
d’autres connaissances à un plan ou
un modèle en vue de la production
de matériaux, dispositifs, produits,
procédés, systèmes ou services nou-
veaux ou substantiellement amélio-
rés, avant le commencement de leur
production commerciale ou de leur
utilisation.
> Différences temporelles
Les différences temporelles sont les
différences entre la valeur comptable
d’un actif ou d’un passif dans l’état de
situation financière et sa base fiscale.
Les différences temporelles peuvent
être :
a) soit des différences temporelles
imposables, c’est-à-dire des différen-
ces temporelles qui généreront des
montants imposables dans la détermi-
nation du bénéfice imposable (perte
fiscale) de périodes futures lorsque la
valeur comptable de l’actif ou du pas-
sif sera recouvrée ou réglée ;
b) soit des différences temporelles
déductibles, c’est-à-dire des diffé-
rences temporelles qui généreront
des montants déductibles dans la
détermination du bénéfice imposa-
ble (perte fiscale) de périodes futu-
res lorsque la valeur comptable de
l’actif ou du passif sera recouvrée ou
réglée.
> Dilution
La dilution est une réduction du
résultat par action ou une augmenta-
tion de la perte par action résultant
de l’hypothèse de conversion d’ins-
truments convertibles, d’exercice
d’options ou de bons de souscription
d’actions, ou d’émission d’actions
ordinaires si certaines conditions
spécifiées sont remplies.