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CH 3 – MÉTHODES DE CONSOLIDATION
6.2 – Consolidation d’un sous-groupe
par mise en équivalence
La mise en équivalence d’une entité tête de sous-groupe doit être réa-
lisée, sauf cas particulier, sur la base de ses comptes consolidés. Et ce,
dans la mesure du possible et lorsque ces comptes consolidés sont sensi-
blement différents des comptes individuels.
En effet, il peut être présumé que si le groupe a une influence notable sur
une entreprise, il a également une influence notable sur les filiales contrô-
lées exclusivement par cette dernière. Par conséquent, sauf cas particu-
lier, les comptes consolidés du sous-groupe doivent être pris en compte
pour sa mise en équivalence, de sorte que l’influence notable exercée sur
l’ensemble du sous-groupe soit reflétée dans les comptes consolidés du
groupe (CNCC, bull. 133, mars 2004, p. 190).
E
XEMPLE
15 (
INFLUENCE
NOTABLE
)
Une société M détient une participation de 30 % dans le capital d’une société F1.
Présentation du bilan consolidé
Les bilans individuels des deux sociétés sont les suivants :
Bilan M
Bilan F1
Actifs M
1000 Capitaux
propres M
600 Actifs F1
800 Capitaux propres
400
Titres F1
100 Dettes M
500
Dettes
400
Bilan consolidé
Actifs M
1000 Capitaux
propres
consolidés
600 + 20
Titres
mis en
équivalence
120
Dettes M
500
La différence de consolidation vient se rajouter aux capitaux propres consolidés
et est égale à :
– quote-part des capitaux propres de F1
appartenant à M : (30 %
400) = 120 (intérêts majoritaires)
– valeur d’origine des titres de participation
à l’actif de la société M :
100
Différence de consolidation
20
La valeur des intérêts majoritaires des titres de participation (120) est substituée
à la valeur d’origine des titres de participation (100) et est inscrite au bilan dans le
poste « Titres mis en équivalence ».