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En normes IFRS
, la méthode de la mise en équivalence est appliquée
pour les partenariats coentreprises.
Présentation du compte de résultat consolidé
Les comptes de résultat individuels sont les suivants :
Compte de résultat M
Compte de résultat F1
Charges
250 Produits
400 Charges
200 Produits
280
Résultat
150
Résultat
80
Compte de résultat consolidé
Charges
250 + (200
35 %) Produits
400 + (280
35 %)
Résultat consolidé
150 + (80
35 %)
6 – Méthodologie de la mise
en équivalence
6.1 – Principes
La mise en équivalence consiste à substituer à la valeur comptable des
titres détenus la quote-part des capitaux propres (y compris le résultat
de l’exercice déterminé d’après les règles de consolidation).
Les règles générales de consolidation, notamment celles qui concernent
les retraitements ainsi que l’élimination des comptes réciproques et des
résultats internes, s’appliquent pour évaluer les capitaux propres et les
résultats des entreprises mises en équivalence.
Cependant, ces retraitements et éliminations ne sont effectués que s’ils
revêtent une importance significative.
NORMES IFRS
Un coentrepreneur doit comptabiliser ses intérêts dans une coentreprise à titre
de participation selon la méthode de la mise en équivalence, conformément à
IAS 28 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises, sauf si
l’entité est exemptée de l’application de la méthode de la mise en équivalence
selon les dispositions de cette norme.
Une partie qui participe à une coentreprise sans toutefois exercer un contrôle
conjoint sur celle-ci doit comptabiliser ses intérêts dans l’opération selon IFRS
9 Instruments financiers, à moins qu’elle n’exerce une influence notable sur la
coentreprise, auquel cas elle doit comptabiliser ses intérêts selon IAS 28.
MÉTHODOLOGIE DE LA MISE EN ÉQUIVALENCE
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