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3.2.5 – Profits internes sur stocks
Les stocks, qui proviennent des ventes effectuées entre les sociétés
consolidées, incorporent les marges bénéficiaires réalisées à l’occasion de
ces ventes. Ces marges doivent être éliminées du stock final ainsi que des
résultats ou des réserves de la société vendeuse.
Il est donc nécessaire de recenser les stocks détenus en provenance
d’autres sociétés du groupe et de connaître très précisément l’origine de
ces produits.
Dans le cas où les produits sont nettement individualisés, l’inventaire per-
mettra d’appréhender la totalité des stocks en provenance d’une autre
société du groupe.
Dans le cas des produits non individualisables, le recensement peut s’avé-
rer difficile, car les sources d’approvisionnement sont multiples.
Pour les produits à rotation lente, la proportion des achats du groupe
s’applique sur les stocks détenus.
Pour les produits à rotation rapide, les stocks détenus sont réputés avoir
été acquis auprès de l’entreprise ou des entreprises qui ont assuré les
dernières livraisons selon le principe du premier entré premier sorti.
Le manuel de consolidation doit définir précisément les marges et leur
mode de calcul. Ces marges sont déterminées par produit ou par famille
de produits dans le cas où de nombreux produits sont échangés au sein
d’un groupe. Il suffit, ensuite, de croiser par produit, ou famille de pro-
duits, les stocks détenus et les marges réalisées.
En intégration globale
, l’élimination des profits internes est pratiquée en
totalité.
En intégration proportionnelle ou en mise en équivalence
, cette élimination
est limitée au pourcentage de participation (au sens intégration).
En cas de mise en équivalence, ces éliminations s’appliquent pour évaluer
les capitaux propres et les résultats des sociétés mises en équivalence.
IMPOSITION DIFFÉRÉE
L’élimination de la marge sur stocks fait apparaître une charge d’impôt inférieure
à celle de l’impôt exigible. On considère que la marge a été comptabilisée trop tôt
puisque le bénéfice n’est pas réalisé par le groupe.
Cette créance d’impôt doit être constatée en « Impôt différé actif ».
E
XEMPLE
1
(suite)
Voir annexe 3 (p. 321).
Opération (10) : élimination d’un profit sur stock final en intégration
globale
Comptes de bilan
Marge sur
stock final
1
Résultat M ...........................................................
4
Stocks (20
20 %) .............................
4
ÉLIMINATION DES RÉSULTATS INTERNES
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