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CH 6 – OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION
Imposition
différée
Impôt différé actif ..............................................
0,15
Résultat SM (0,45
33 1/3 %) ..........
0,15
Comptes de gestion
Marge sur
stock final
Variations de stocks ............................................
0,45
Résultat global .........................................
0,45
Imposition
différée
Résultat global ...................................................
0,15
Impôts sur les bénéfices
(0,45
33 1/3 %) ...............................
0,15
Opération (18) : élimination d’un profit sur stock final
en mise en équivalence
Le règlement 99-02 n’indique pas de manière explicite la contrepartie de l’élimina-
tion du résultat interne. La réduction de la valeur du stock est impossible lorsque le
cessionnaire est mis en équivalence, le stock ne figurant pas au bilan consolidé.
Une solution utilisée en pratique consiste à comptabiliser un produit constaté
d’avance qui sera repris en résultat consolidé au moment de la cession du stock
au hors groupe.
L’élimination est donc constatée dans le compte « Produits constatés d’avance », soit :
10
20 % (marge)
25 % (pourcentage d’intérêt dans C)
On considère que le montant non éliminé a été réalisé par les deux autres groupes
qui contrôlent conjointement la société B.
Comptes de bilan
Marge sur
stock final
Résultat M .........................................................
0,5
Produits constatés d'avance (1)
(10
20 %
25 %) ........................
0,5
Imposition
différée
Impôt différé actif .............................................
0,16
Résultat M (0,5
33 1/3 %) ............
0,16
Comptes de gestion
Marge sur
stock final
Ventes (10
20 %
25 %) .......................
0,5
Résultat global .........................................
0,5
Imposition
différée
Résultat global ...................................................
0,16
Impôts sur les bénéfices .........................
0,16
(1) Dans ce cas, il convient, selon IAS 28, d’éliminer cette quote-part de résultat en réduisant la valeur des titres mis
en équivalence.
Lorsque l’on procède à ces écritures d’élimination, il peut arriver que la valeur nette comptable des titres mis en équiva-
lence ne soit pas suffisante pour absorber le montant de résultat à éliminer.
Dans ce cas, un produit différé est comptabilisé pour éviter de réduire la ligne des titres mis en équivalence au-delà de
zéro. Cette ligne de titres sera réduite ultérieurement au fur et à mesure des bénéfices futurs réalisés.