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Calendrier
L’AMF recommande de publier les comptes consolidés dans les quatre
mois suivant la clôture de l’exercice. Afin de satisfaire cette recomman-
dation, la société consolidante doit établir un calendrier pour recevoir
toutes les informations nécessaires à l’établissement des comptes conso-
lidés. Ce calendrier prévoit les dates limites relatives à :
– la remise des comptes consolidés aux commissaires aux comptes ;
– la validation des comptes par ces derniers…
Liasse de consolidation
Les sociétés consolidables doivent transmettre le plus rapidement possi-
ble leurs comptes individuels avec des analyses complémentaires sur les
opérations intragroupe, sur les immobilisations, les amortissements, les
stocks, les titres de participation…
Le service de consolidation envoie, au préalable, une liasse de consolida-
tion qui comprend :
– les taux de conversion à retenir pour l’ensemble des sociétés ;
– un bilan, un compte de résultat et des tableaux d’analyse de certains
comptes.
Toute donnée reçue est immédiatement classée dans un tableau à double
entrée (par exemple, sociétés/données) permettant ainsi, peu avant les
dates limites de réception, de relancer les sociétés n’ayant pas encore
rempli leurs obligations.
Exclusion du périmètre
Lorsque les informations nécessaires ne peuvent être obtenues dans
des délais compatibles avec ceux requis par le calendrier de consolida-
tion, cette filiale ou cette participation peut être laissée en dehors de la
consolidation.
Le règlement 99-02 ne reprend pas cette disposition de la loi. Il ne peut
être utilisé que de manière exceptionnelle.
Service responsable de la consolidation
Les travaux de consolidation sont, la plupart du temps, réalisés soit par
un service comptable de la société mère, soit par un service dédié dans
les grands groupes.
4.2.2 – 2
e
étape : opérations de retraitement
Le principe d’homogénéité à respecter, lors de l’élaboration des comptes
consolidés, porte à la fois sur l’évaluation et la présentation de l’ensemble
des éléments d’actif et de passif, de charges et de produits ainsi que des
informations fournies dans l’annexe.
Les entreprises consolidées adoptent parfois des règles différentes de
celles fixées par le plan comptable de consolidation de la société mère,
par conséquent des corrections (retraitements) par des écritures comp-
tables doivent être apportées aux comptes individuels.
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CH 1 – GÉNÉRALITÉS